Arrêté du 03/10/2025 - DDTM-SML-2025-276-001 - Atlas des zones françaises de production et de reparcage de coquillages

Arrêté du 03/10/2025 - DDTM-SML-2025-276-001

Département gestionnaire

Aude (11)

Type d'arrêté

Arrêté abrogeant

Numéro de l'AP

11-20251201091240

Date de signature de l'AP

03/10/2025

Fichier de l'AP

Code de la zone	Date de signature de l'AP	Arrêté du statut	Statut	Motifs	Groupe(s)	Espèces concernées
11.14	03/10/2025	DDTM-SML-2025-276-001	PAS D'ALERTE EN COURS		Groupe 3