Arrêté du 27/10/2023 - Arrété 2023-DDPP-546_0 - Atlas des zones françaises de production et de reparcage de coquillages

Arrêté du 27/10/2023 - Arrété 2023-DDPP-546_0

Département gestionnaire

Loire-Atlantique (44)

Type d'arrêté

Nouvel arrêté

Numéro de l'AP

44-20251201090710

Date de signature de l'AP

27/10/2023

Fichier de l'AP

Code de la zone	Date de signature de l'AP	Arrêté du statut	Statut	Motifs	Groupe(s)	Espèces concernées
44.03.02	27/10/2023	Arrété 2023-DDPP-546_0	PAS D'ALERTE EN COURS	Alerte toxinique	Groupe 2, Groupe 3
44.03.01	27/10/2023	Arrété 2023-DDPP-546_0	PAS D'ALERTE EN COURS	Alerte toxinique	Groupe 2, Groupe 3