Arrêté du 28/09/2023 - 20230908-AP-DDPP34-2023-XIX-148 - Atlas des zones françaises de production et de reparcage de coquillages

Arrêté du 28/09/2023 - 20230908-AP-DDPP34-2023-XIX-148

Département gestionnaire

Hérault (34)

Type d'arrêté

Arrêté abrogeant

Numéro de l'AP

34-20251201090638

Date de signature de l'AP

28/09/2023

Fichier de l'AP

Code de la zone	Date de signature de l'AP	Arrêté du statut	Statut	Motifs	Groupe(s)	Espèces concernées
34.33	28/09/2023	20230908-AP-DDPP34-2023-XIX-148	PAS D'ALERTE EN COURS		Groupe 2