Arrêté du 06/07/2023 - 23 07 06 Arrêté - Atlas des zones françaises de production et de reparcage de coquillages

Arrêté du 06/07/2023 - 23 07 06 Arrêté

Département gestionnaire

Loire-Atlantique (44)

Type d'arrêté

Nouvel arrêté

Numéro de l'AP

44-20251201090541

Date de signature de l'AP

06/07/2023

Fichier de l'AP

Code de la zone	Date de signature de l'AP	Arrêté du statut	Statut	Motifs	Groupe(s)	Espèces concernées
44.09	06/07/2023	23 07 06 Arrêté	PAS D'ALERTE EN COURS	Alerte toxinique	Groupe 1, Groupe 2, Groupe 3
44.10	06/07/2023	23 07 06 Arrêté	PAS D'ALERTE EN COURS	Alerte toxinique	Groupe 1, Groupe 2, Groupe 3
44.11	06/07/2023	23 07 06 Arrêté	PAS D'ALERTE EN COURS	Alerte toxinique	Groupe 1, Groupe 2, Groupe 3
44.13	06/07/2023	23 07 06 Arrêté	PAS D'ALERTE EN COURS	Alerte toxinique	Groupe 1, Groupe 2, Groupe 3
44.13	06/07/2023	23 07 06 Arrêté	PAS D'ALERTE EN COURS	Alerte toxinique	Groupe 1, Groupe 2, Groupe 3
44.14	06/07/2023	23 07 06 Arrêté	PAS D'ALERTE EN COURS	Alerte toxinique	Groupe 1, Groupe 2, Groupe 3
44.12	06/07/2023	23 07 06 Arrêté	PAS D'ALERTE EN COURS	Alerte toxinique	Groupe 1, Groupe 2, Groupe 3
44.07.01	06/07/2023	23 07 06 Arrêté	PAS D'ALERTE EN COURS	Alerte toxinique	Groupe 2, Groupe 3	Palourdes et huîtres