Arrêté du 09/03/2020 - 2020069-001 - Atlas des zones françaises de production et de reparcage de coquillages

Arrêté du 09/03/2020 - 2020069-001

Département gestionnaire

Aude (11)

Type d'arrêté

Nouvel arrêté

Numéro de l'AP

11-20251201085810

Date de signature de l'AP

09/03/2020

Fichier de l'AP

Code de la zone	Date de signature de l'AP	Arrêté du statut	Statut	Motifs	Groupe(s)	Espèces concernées
11.14	09/03/2020	2020069-001	PAS D'ALERTE EN COURS