Arrêté du 14/11/2017 - Arrêté n° 54 du 14 novembre 2017 - Atlas des zones françaises de production et de reparcage de coquillages

Arrêté du 14/11/2017 - Arrêté n° 54 du 14 novembre 2017

Département gestionnaire

Loire-Atlantique (44)

Type d'arrêté

Nouvel arrêté

Numéro de l'AP

44-20251201085541

Date de signature de l'AP

14/11/2017

Fichier de l'AP

Code de la zone	Date de signature de l'AP	Arrêté du statut	Statut	Motifs	Groupe(s)	Espèces concernées
44.04.03	14/11/2017	Arrêté n° 54 du 14 novembre 2017	PAS D'ALERTE EN COURS
44.02	14/11/2017	Arrêté n° 54 du 14 novembre 2017	PAS D'ALERTE EN COURS