Arrêté du 13/03/2012 - 50-20120313-1 - Atlas des zones françaises de production et de reparcage de coquillages

Arrêté du 13/03/2012 - 50-20120313-1

Département gestionnaire

Manche (50)

Type d'arrêté

Nouvel arrêté

Numéro de l'AP

50-20120313-1

Date de signature de l'AP

13/03/2012

Fichier de l'AP

Code de la zone	Date de signature de l'AP	Arrêté du statut	Statut	Motifs	Groupe(s)	Espèces concernées
50.16	13/03/2012	50-20120313-1	PAS D'ALERTE EN COURS