Arrêté du 12/12/2011 - 14-20111212-1 - Atlas des zones françaises de production et de reparcage de coquillages

Arrêté du 12/12/2011 - 14-20111212-1

Département gestionnaire

Calvados (14)

Type d'arrêté

Nouvel arrêté

Numéro de l'AP

14-20111212-1

Date de signature de l'AP

12/12/2011

Fichier de l'AP

Code de la zone	Date de signature de l'AP	Arrêté du statut	Statut	Motifs	Groupe(s)	Espèces concernées
14.031	12/12/2011	14-20111212-1	PAS D'ALERTE EN COURS