Arrêté du 21/03/2008 - 14-20080321-1-fermeture pte du siege 2008_0 - Atlas des zones françaises de production et de reparcage de coquillages

Arrêté du 21/03/2008 - 14-20080321-1-fermeture pte du siege 2008_0

Département gestionnaire

Calvados (14)

Type d'arrêté

Nouvel arrêté

Numéro de l'AP

14-20080321-1

Date de signature de l'AP

21/03/2008

Fichier de l'AP

Code de la zone	Date de signature de l'AP	Arrêté du statut	Statut	Motifs	Groupe(s)	Espèces concernées
14.041	21/03/2008	14-20080321-1-fermeture pte du siege 2008_0	PAS D'ALERTE EN COURS