Arrêté du 16/07/2010 - 14-20100716-1 - Atlas des zones françaises de production et de reparcage de coquillages

Arrêté du 16/07/2010 - 14-20100716-1

Département gestionnaire

Calvados (14)

Type d'arrêté

Nouvel arrêté

Numéro de l'AP

14-20100716-1

Date de signature de l'AP

16/07/2010

Fichier de l'AP

Code de la zone	Date de signature de l'AP	Arrêté du statut	Statut	Motifs	Groupe(s)	Espèces concernées
14.170	16/07/2010	14-20100716-1	PAS D'ALERTE EN COURS