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Portail national d’accès aux zones de production et de reparcage de coquillages

Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 28 janvier 2025 - Calvados

Date de l'arrêté: 
28/01/2025
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP2025-01du28-01-2025-clast-sanitaire14.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 25 janvier 2024
 N N EO Voir le classement

Arrêté du 25 janvier 2024 - Calvados

Date de l'arrêté: 
25/01/2024 - 28/01/2025
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 2024-01-25-AP_classement_sanitaire_complet.pdf
 N N EO Voir le classement

Arrêté du 24 décembre 2019 - Calvados

Date de l'arrêté: 
24/12/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP14 du 24 decembre 2019 n17 2019 classement sanitaire des zones de production de coquillages vivants du Calvados(3).pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 26 décembre 2016
 N N EO Voir le classement

Arrêté du 26 décembre 2016 - Calvados

Date de l'arrêté: 
26/12/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1420161P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 31 janvier 2008
 N EO EO Voir le classement

Arrêté du 31/01/2008

Date de l'arrêté: 
31/01/2008 - 26/12/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1420081P.pdf
 N N A Voir le classement

Arrêté du 03/03/1998

Date de l'arrêté: 
03/03/1998 - 31/01/2008
 N N A Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté du 11/09/2019 - Calvados

Date de l'arrêté: 
11/09/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP_2019-09-11-abrog_14-060.pdf
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 11/09/2019 - Calvados

Date de l'arrêté: 
11/09/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP_2019-09-11-abrog_14-060.pdf
 Alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 08/08/2019 - Calvados

Date de l'arrêté: 
08/08/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 2019-08-08-AP_interdiction_temporaire.pdf
 Alerte en cours

Dinophysis en concentration élevée

 Microbiologie Voir le statut

Arrêté du 23/10/2018 - Calvados

Date de l'arrêté: 
23/10/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP-levee-23-oct-2018.pdf
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 22/08/2018

Date de l'arrêté: 
22/08/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP_signe_22-08-2018.pdf
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Départements de la Seine-Maritime, du Calvados et de la Manche. Période 2020-2022 https://archimer.ifremer.fr/doc/00834/94563/101931.pdf 20/04/2023
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2021 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2021 21/05/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2020 01/05/2020
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