Portail national d’accès aux zones de production et de reparcage de coquillages

Crédits

Publication

La direction de la publication est assurée par Patrick Dehaumont, directeur général de la Direction Générale de l'Alimentation du Ministère en charge de l'Agriculture. Les Directions Départementales des Territoires et de la Mer (DDTM) et l'Office International de l'Eau (OIEau) sont les contributeurs de ce site.

  • Conception, graphisme, développement

Office International de l'Eau (OIEau)

  • Hébergement

Ministère en charge de l'Agriculture

Droits d’auteur et copyrights

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. L'Office International de l'Eau (OIEau) détient les droits d’auteur des photographies de ce site. Ces dernières sont protégées par la licence Creative Commons Paternité – Partage des conditions à l’identique 2.0 France. Les données exportées sont accompagnées d’un avertissement.

L’Office International de l’Eau est une association sans but lucratif, régie par la loi du 1er juillet 1901, reconnue d’utilité publique par décret signé en Conseil d’Etat du 13 Septembre 1991. N° Siret : 314 901 72900066 – Code APE : 804C – N° TVA : Fr 83314901729

Contact

zones-conchylicoles[@]oieau.fr

 

Haut