Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 31 juillet 2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/07/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 31 décembre 2019.
N N A Voir le classement

Arrêté du 31 décembre 2019 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/12/2019 - 31/07/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Modifie l'arrêté du 8 août 2018
N N A Voir le classement

Arrêté du 08 août 2018 - Loire Atlantique

Date de l'arrêté: 
08/08/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 10 juillet 2017
N N A Voir le classement

Arrêté du 10 juillet 2017 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
10/07/2017 - 08/08/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
N N A Voir le classement

Arrêté du 29 juin 2016 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
29/06/2016 - 10/07/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
N N A Voir le classement

Arrêté du 17 décembre 2015 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
17/12/2015 - 29/06/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
modifie l'arrêté du 31 décembre 2009
N N A Voir le classement

Arrêté du 12 juillet 2011 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
12/07/2011
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
modifie l'arrêté du 31 décembre 2009
N N AP Voir le classement

Arrêté du 31 décembre 2009 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/12/2009 - 29/06/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
abroge l'arrêté du 30 octobre 2001
N N N Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté du 12/03/2021 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
12/03/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté n° 42/2020 du 01/10/2020
Pas d'alerte en cours

Abroge l'arrêté n° 42/2020 du 01/10/2020

Voir le statut

Arrêté du 01/10/2020 - Loire Atlantique

Date de l'arrêté: 
01/10/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 02/07/2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
02/07/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 25/06/2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
25/06/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 19/06/2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
19/06/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 11/06/2020

Date de l'arrêté: 
11/06/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 04/06/2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
04/06/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 28/05/2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
28/05/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 20/05/2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
20/05/2020
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 20/05/2020 - Loire atlantique

Date de l'arrêté: 
20/05/2020
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Pages

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2020 24/04/2020
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