Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 8 juillet 2022-Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
08/07/2022
Commentaire: 
Arrêté n° /2022 portant classement de salubrité des zones de production de coquillages vivants sur le littoral du département de la Loire-Atlantique
N N A Voir le classement

Arrêté du 31 juillet 2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/07/2020 - 08/07/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 31 décembre 2019.
N N A Voir le classement

Arrêté du 31 décembre 2019 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/12/2019 - 31/07/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Modifie l'arrêté du 8 août 2018
N N A Voir le classement

Arrêté du 08 août 2018 - Loire Atlantique

Date de l'arrêté: 
08/08/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 10 juillet 2017
N N A Voir le classement

Arrêté du 10 juillet 2017 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
10/07/2017 - 08/08/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
N N A Voir le classement

Arrêté du 29 juin 2016 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
29/06/2016 - 10/07/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
N N A Voir le classement

Arrêté du 17 décembre 2015 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
17/12/2015 - 29/06/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
modifie l'arrêté du 31 décembre 2009
N N A Voir le classement

Arrêté du 12 juillet 2011 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
12/07/2011
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
modifie l'arrêté du 31 décembre 2009
N N AP Voir le classement

Arrêté du 31 décembre 2009 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/12/2009 - 29/06/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
abroge l'arrêté du 30 octobre 2001
N N N Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté du 11/07/19 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
11/07/2019 - 25/07/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 04/07/2019 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
04/07/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours

l'arrêté du 6 juin est abrogé

Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 27/06/2019 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
27/06/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours

modifie l'arrêté du 6 juin

Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 20/06/2019 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
20/06/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 31/05/2019 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/05/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours

Modifiant l'arrêté 20/2019

Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 29/05/2019 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
29/05/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 16/05/19 - Loire Atlantique

Date de l'arrêté: 
16/05/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 31/10/2018 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/10/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
Pas d'alerte en cours

Abroge l'arrêté du 4 octobre 2018

Voir le statut

Arrêté du 04/10/2018 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
04/10/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours

Abroge l'arrêté n° 59 du 27 septembre 2018

Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 27/09/2018 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
27/09/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Pages

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2021 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2021 29/04/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2020 24/04/2020
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