Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 31/08/2021 - Charente Maritime

Date de l'arrêté: 
31/08/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Arrêté portant classement de salubrité des zones de production professionnelle des coquillages bivalves en claires sur le littoral de la Charente Maritime
N N A Voir le classement

Arrêté du 9 septembre 2020 - Charente-Maritime - Claires

Date de l'arrêté: 
09/09/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 10 octobre 2019
N N A Voir le classement

Arrêté du 10 octobre 2019 - Charente-Maritime - Claires

Date de l'arrêté: 
10/10/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 20/12/2018
N N A Voir le classement

Arrêté du 20 Décembre 2018 - Charente-Maritime - Claires

Date de l'arrêté: 
20/12/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté n°17-1082 du 12 juin 2017
N N A Voir le classement

Arrêté du 12 juin 2017 - Claires - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
12/06/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge les arrêtés du 15 avril 2009 et du 7 avril 2014
N N A Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté du 27/07/2022 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
27/07/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Arrêté préfectoral n° 22-054 abrogeant l'arrêté préfectoral n° 22-052 du 13 juillet 2022 et levant les mesures de restriction temporaire concernant la pêche maritime professionnelle, la commercialisation et la mise à la consommation humaine de coquillages bivalves non fouisseurs liées à une contamination microbiologique sur des huîtres en Charente-Maritime, dans le secteur des claires de « Seudre Amont » (zone 17C16).
Pas d'alerte en cours

Arrêté préfectoral n° 22-05 abrogeant l'arrêté préfectoral n° 22-052 du 13 juillet 2022 et levant les mesures de restriction temporaire concernant la pêche maritime professionnelle, la commercialisation et la mise à la consommation humaine de coquillages bivalves non fouisseurs liées à une contamination microbiologique sur des huîtres en Charente-Maritime, dans le secteur des claires de « Seudre Amont » (zone 17C16).

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Arrêté du 27/07/2022 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
27/07/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Arrêté préfectoral n° 22-054 abrogeant l'arrêté préfectoral n° 22-052 du 13 juillet 2022 et levant les mesures de restriction temporaire concernant la pêche maritime professionnelle, la commercialisation et la mise à la consommation humaine de coquillages bivalves non fouisseurs liées à une contamination microbiologique sur des huîtres en Charente-Maritime, dans le secteur des claires de « Seudre Amont » (zone 17C16).
Pas d'alerte en cours

Arrêté préfectoral n° 22-05 abrogeant l'arrêté préfectoral n° 22-052 du 13 juillet 2022 et levant les mesures de restriction temporaire concernant la pêche maritime professionnelle, la commercialisation et la mise à la consommation humaine de coquillages bivalves non fouisseurs liées à une contamination microbiologique sur des huîtres en Charente-Maritime, dans le secteur des claires de « Seudre Amont » (zone 17C16).

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Arrêté du 13/07/2022 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
13/07/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours Microbiologie Voir le statut

Arrêté du 13/007/2022 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
13/07/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Arrêté préfectoral n° 22-052 Prescrivant des mesures de restriction temporaire concernant la pêche maritime professionnelle, la commercialisation et la mise à la consommation humaine de coquillages bivalves non fouisseurs liées à une contamination microbiologique sur des huîtres en Charente-Maritime, dans le secteur des claires de« Seudre Amont» (zone 17C16).
Alerte en cours

Arrêté préfectoral n° 22-052 prescrivant des mesures de restriction temporaire concernant la pêche maritime professionnelle, la commercialisation et la mise à la consommation humaine de coquillages bivalves non fouisseurs liées à une contamination microbiologique sur des huîtres en Charente-Maritime, dans le secteur des claires de« Seudre Amont» (zone 17C16)

Microbiologie Voir le statut

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime (17). Edition 2021 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime (17). Edition 2021 26/05/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime (17). Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime (17). Edition 2020 26/05/2020
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