Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 12 août 2022 - Ille-et-Vilaine

Date de l'arrêté: 
12/08/2022
N EO B Voir le classement

Arrêté du 21 septembre 2021 - Ille-et-Vilaine

Date de l'arrêté: 
05/10/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 30 novembre 2020
N EO B Voir le classement

Arrêté du 21/09/2021- Illes-et-Vilaine

Date de l'arrêté: 
21/09/2021 - 12/08/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
ARRÊTÉ portant classement de salubrité des zones de production des coquillages vivants pour la consommation humaine dans le département d'Ille-et-Vilaine Le préfet de la région Bretagne et le préfet d'Ille-et-Vilaine
N EO B Voir le classement

Arrêté du 21/09/2021- Illes-et-Vilaine

Date de l'arrêté: 
21/09/2021 - 12/08/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
ARRÊTÉ portant classement de salubrité des zones de production des coquillages vivants pour la consommation humaine dans le département d'Ille-et-Vilaine Le préfet de la région Bretagne et le préfet d'Ille-et-Vilaine
N EO B Voir le classement

Arrêté du 8 août 2019 - Ille et Vilaine

Date de l'arrêté: 
08/08/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 5 décembre 2018
N EO B Voir le classement

Arrêté du 5 Décembre 2018 - Ile et Vilaine

Date de l'arrêté: 
05/12/2018 - 08/08/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 6 octobre 2017
N EO BP Voir le classement

Arrêté du 06 octobre 2017 - Ile-et-Vilaine

Date de l'arrêté: 
06/10/2017 - 05/12/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 07 octobre 2013
N B BP Voir le classement

Arrêté du 07 octobre 2013 - Ille-et-Vilaine

Date de l'arrêté: 
07/10/2013 - 06/10/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
abroge les arrêtés du 20 mai 2010 portant sur les secteurs Rance et Baie du Mont St Michel et l'arrêté du 6 juillet 201
N B N Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté du 06/10/2021 - ILE ET VILAINE

Date de l'arrêté: 
06/10/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Autorisation d'ouverture et d'exploitation à titre provisoire de praires et amandes dans la zone Rance Nord
Pas d'alerte en cours

Autorisation d'ouverture et d'exploitation à titre provisoire de praires jusqu'au 30/04/22 et pour les amandes jusqu'au 15/05/22

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