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Portail national d’accès aux zones de production et de reparcage de coquillages

Pointe de Penchâteau

44.07.01
Mettre à jour le statut de la zone

Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 8 juillet 2022-Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
08/07/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrete_Class_zone_prod_202_signe_annexe_2022.pdf
Commentaire: 
Arrêté n° /2022 portant classement de salubrité des zones de production de coquillages vivants sur le littoral du département de la Loire-Atlantique
 N B B Voir le classement

Arrêté du 31 juillet 2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/07/2020 - 08/07/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon SKM_C250i20082416120.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 31 décembre 2019.
 N B B Voir le classement

Arrêté du 31 décembre 2019 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/12/2019 - 31/07/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420191P.pdf
Commentaire: 
Modifie l'arrêté du 8 août 2018
 N B B Voir le classement

Arrêté du 08 août 2018 - Loire Atlantique

Date de l'arrêté: 
08/08/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420181P_v2.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 10 juillet 2017
 N B B Voir le classement

Arrêté du 10 juillet 2017 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
10/07/2017 - 08/08/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420171P.pdf
 N B B Voir le classement

Arrêté du 29 juin 2016 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
29/06/2016 - 10/07/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420161P_.pdf
 N B B Voir le classement

Arrêté du 16 mai 2012 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
16/05/2012
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420121P.pdf
Commentaire: 
modifie l'arrêté du 31 décembre 2009
 N B BP Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté du 11/06/2020

Date de l'arrêté: 
11/06/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon arrêté 34-20.pdf
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 04/06/2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
04/06/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon arrêté 33 du 04 juin 2020.pdf
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 28/05/2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
28/05/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon arrete_32_2020.pdf
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 20/05/2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
20/05/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté préfectoral n °31 du 20 mai 2020.pdf
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 20/05/2020 - Loire atlantique

Date de l'arrêté: 
20/05/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté préfectoral n °31 du 20 mai 2020.pdf
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 08/08/2019 - Loire Atlantique

Date de l'arrêté: 
08/08/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté n°54 du 8 août 2019.pdf
Commentaire: 
abroge l'article 3 de l'arrêté 44 du 01/08/2019
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 01/08/2019 - Loire Atlantique

Date de l'arrêté: 
01/08/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté n° 44 du 1er août 2019.pdf
Commentaire: 
Abroge les arrêtés des 16 mai et 25 juillet 2019
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 25/07/2019 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
25/07/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté n° 40 du 25 juillet 2019.pdf
 Alerte en cours

abroge l'arrêté du 11 juillet

 Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 11/07/19 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
11/07/2019 - 25/07/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté n° 33 du 11 juillet 2019.pdf
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 31/05/2019 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/05/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon arrêté-21.pdf
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2021 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2021 29/04/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2020 24/04/2020
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