Ouest et Nord Cotentin

Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 27 décembre 2022 - Manche

Date de l'arrêté: 
27/12/2022
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 17/07/2021
N A EO Voir le classement

Arrêté du 04/11/2022 - Manche

Date de l'arrêté: 
04/11/2022
Commentaire: 
Les présentes dispositions sont applicables sont applicables jusqu'au 2 décembre 2022 date de fermeture du gisement.
A A EO Voir le classement

Arrêté du 15/11/2021 - La Manche

Date de l'arrêté: 
15/11/2021
Commentaire: 
Ouverture partielle et exploitation provisoire de la pêche d'huitres plates (Ostrea edulis)
A A EO Voir le classement

Arrêté du 15/11/2021 - Manche

Date de l'arrêté: 
15/11/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Arrêté abrogé à la date de fermeture du gisement fixé au 3 décembre 2021
A A A Voir le classement

Arrêté du 15/07/2021 - Manche

Date de l'arrêté: 
15/07/2021 - 27/12/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
N A EO Voir le classement

Arrêté du 27 octobre 2020 - Manche

Date de l'arrêté: 
27/10/2020 - 15/07/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 17 juillet 2019
N A A Voir le classement

Arrêté du 15 juillet 2019 - Manche

Date de l'arrêté: 
15/07/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 4 février 2019
N A A Voir le classement

Arrêté du 21 décembre 2017 - Manche

Date de l'arrêté: 
21/12/2017 - 04/02/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 08 novembre 2016
N A A Voir le classement

Arrêté du 8 novembre 2016 - Manche

Date de l'arrêté: 
08/11/2016 - 21/12/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
abroge les arrêtés du 21 janvier 2015 et du 07 juillet 2015
N A A Voir le classement

Arrêté du 21 janvier 2015 - Manche

Date de l'arrêté: 
21/01/2015 - 08/11/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge les arrêtés du 27/08/2010, 22/07/2011, 30/05/2012 et 16/04/2013
A A A Voir le classement

Arrêté du 27/08/2010

Date de l'arrêté: 
27/08/2010 - 21/01/2015
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
remplace et annule l'arrêté du 16 décembre 2005
A A A Voir le classement

Arrêté du 16/12/2005

Date de l'arrêté: 
16/12/2005 - 27/08/2010
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
remplace et annule l'arrêté du 7 mars 2003
A A A Voir le classement

Arrêté du 07/03/2003

Date de l'arrêté: 
07/03/2003 - 16/12/2005
A A A Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté du 15/11/2021 - La Manche

Date de l'arrêté: 
15/11/2021
Commentaire: 
Ouverture partielle et exploitation provisoire de la pêche d'huitres plates (Ostrea edulis)
Pas d'alerte en cours

Ouverture partielle et exploitation provisoire de la pêche d'huitres plates (Ostrea edulis)

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