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Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 8 juillet 2022-Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
08/07/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrete_Class_zone_prod_202_signe_annexe_2022.pdf
Commentaire: 
Arrêté n° /2022 portant classement de salubrité des zones de production de coquillages vivants sur le littoral du département de la Loire-Atlantique
 N EO B Voir le classement

Arrêté du 31 juillet 2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/07/2020 - 08/07/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon SKM_C250i20082416120.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 31 décembre 2019.
 N EO B Voir le classement

Arrêté du 31 décembre 2019 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/12/2019 - 31/07/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420191P.pdf
Commentaire: 
Modifie l'arrêté du 8 août 2018
 N EO B Voir le classement

Arrêté du 08 août 2018 - Loire Atlantique

Date de l'arrêté: 
08/08/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420181P_v2.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 10 juillet 2017
 N B B Voir le classement

Arrêté du 10 juillet 2017 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
10/07/2017 - 08/08/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420171P.pdf
 N B B Voir le classement

Arrêté du 29 juin 2016 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
29/06/2016 - 10/07/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420161P_.pdf
 N B B Voir le classement

Arrêté du 17 décembre 2015 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
17/12/2015 - 29/06/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420152P.pdf
Commentaire: 
modifie l'arrêté du 31 décembre 2009
 N B B Voir le classement

Arrêté du 24 janvier 2014 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
24/01/2014
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420141P.pdf
Commentaire: 
modifie l'arrêté du 31/12/2009
 N C B Voir le classement

Arrêté du 31 décembre 2009 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/12/2009 - 29/06/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420091P.pdf
Commentaire: 
abroge l'arrêté du 30 octobre 2001
 N B B Voir le classement

Arrêté du 03/06/2004

Date de l'arrêté: 
03/06/2004
 N B B Voir le classement

Arrêté du 30/10/2001

Date de l'arrêté: 
30/10/2001 - 31/12/2009
 N B A Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP)

Arrêté du 2023-06-01 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
01/06/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon arrete 329 du 01 juin 2023-1.pdf
Commentaire: 
Nouvel arrêté du 2023-06-01
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 24/06/2021 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
24/06/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrete_19_2021 24_juin.pdf
Commentaire: 
Levée de toute mesure
 Pas d'alerte en cours

Levée de toute mesure

 Voir le statut

Arrêté du 17/06/2021 - Loire Atlantique

Date de l'arrêté: 
17/06/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrete_18_2021 17_juin.pdf
Commentaire: 
Alerte toxinique : Lipophiles (DSP)
 Alerte en cours

Alerte toxinique : Lipophiles (DSP): Moules

 Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 25/06/2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
25/06/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon arrêté 37 du 25 juin 2020.pdf
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 19/06/2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
19/06/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon arrete35-2020_19juin.pdf
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 11/06/2020

Date de l'arrêté: 
11/06/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon arrêté 34-20.pdf
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 04/06/2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
04/06/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon arrêté 33 du 04 juin 2020.pdf
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 28/05/2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
28/05/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon arrete_32_2020.pdf
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 20/05/2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
20/05/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté préfectoral n °31 du 20 mai 2020.pdf
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

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Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2021 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2021 29/04/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2020 24/04/2020
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