Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 8 juillet 2022-Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
08/07/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrete_Class_zone_prod_202_signe_annexe_2022.pdf
Commentaire: 
Arrêté n° /2022 portant classement de salubrité des zones de production de coquillages vivants sur le littoral du département de la Loire-Atlantique
 N B B Voir le classement

Arrêté du 31 juillet 2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/07/2020 - 08/07/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon SKM_C250i20082416120.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 31 décembre 2019.
 N B B Voir le classement

Arrêté du 31 décembre 2019 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/12/2019 - 31/07/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420191P.pdf
Commentaire: 
Modifie l'arrêté du 8 août 2018
 N B B Voir le classement

Arrêté du 08 août 2018 - Loire Atlantique

Date de l'arrêté: 
08/08/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420181P_v2.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 10 juillet 2017
 N B B Voir le classement

Arrêté du 10 juillet 2017 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
10/07/2017 - 08/08/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420171P.pdf
 N B B Voir le classement

Arrêté du 29 juin 2016 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
29/06/2016 - 10/07/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420161P_.pdf
 N B B Voir le classement

Arrêté du 31 décembre 2009 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/12/2009 - 29/06/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420091P.pdf
Commentaire: 
abroge l'arrêté du 30 octobre 2001
 N B B Voir le classement

Arrêté du 03/06/2004

Date de l'arrêté: 
03/06/2004
 N B B Voir le classement

Arrêté du 27/05/2003

Date de l'arrêté: 
27/05/2003
 N B B Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs
Pas d'alerte en cours

Arrêté du 2023-01-21 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
21/01/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 23 01 21arrêté fermeture REMI La Baule.pdf
Commentaire: 
Nouvel arrêté du 2023-01-21
 Alerte en cours Microbiologie Voir le statut

Arrêté du 11/06/2020

Date de l'arrêté: 
11/06/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon arrêté 34-20.pdf
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 04/06/2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
04/06/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon arrêté 33 du 04 juin 2020.pdf
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 28/05/2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
28/05/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon arrete_32_2020.pdf
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 20/05/2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
20/05/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté préfectoral n °31 du 20 mai 2020.pdf
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 20/05/2020 - Loire atlantique

Date de l'arrêté: 
20/05/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté préfectoral n °31 du 20 mai 2020.pdf
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 20/03/2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
20/03/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté n° 8 du 20 mars 2020 portant fermeture de la pêche à pied de loisir et professionnelle des coques gisement naturel de la baie de La Baule.pdf
 Alerte en cours

Protection de la ressource

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Arrêté du 08/08/2019 - Loire Atlantique

Date de l'arrêté: 
08/08/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté n°54 du 8 août 2019.pdf
Commentaire: 
abroge l'article 3 de l'arrêté 44 du 01/08/2019
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 01/08/2019 - Loire Atlantique

Date de l'arrêté: 
01/08/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté n° 44 du 1er août 2019.pdf
Commentaire: 
Abroge les arrêtés des 16 mai et 25 juillet 2019
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

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