logo ministere
logo oieau
Portail national d’accès aux zones de production et de reparcage de coquillages

Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 8 juillet 2022-Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
08/07/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrete_Class_zone_prod_202_signe_annexe_2022.pdf
Commentaire: 
Arrêté n° /2022 portant classement de salubrité des zones de production de coquillages vivants sur le littoral du département de la Loire-Atlantique
 N B B Voir le classement

Arrêté du 31 juillet 2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/07/2020 - 08/07/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon SKM_C250i20082416120.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 31 décembre 2019.
 N B B Voir le classement

Arrêté du 31 décembre 2019 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/12/2019 - 31/07/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420191P.pdf
Commentaire: 
Modifie l'arrêté du 8 août 2018
 N B B Voir le classement

Arrêté du 08 août 2018 - Loire Atlantique

Date de l'arrêté: 
08/08/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420181P_v2.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 10 juillet 2017
 N B B Voir le classement

Arrêté du 10 juillet 2017 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
10/07/2017 - 08/08/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420171P.pdf
 N B B Voir le classement

Arrêté du 29 juin 2016 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
29/06/2016 - 10/07/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420161P_.pdf
 N B B Voir le classement

Arrêté du 31 décembre 2009 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/12/2009 - 29/06/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420091P.pdf
Commentaire: 
abroge l'arrêté du 30 octobre 2001
 N B B Voir le classement

Arrêté du 03/06/2004

Date de l'arrêté: 
03/06/2004
 N B B Voir le classement

Arrêté du 27/05/2003

Date de l'arrêté: 
27/05/2003
 N B B Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP)

Arrêté du 2023-06-01 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
01/06/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon arrete 329 du 01 juin 2023-1.pdf
Commentaire: 
Nouvel arrêté du 2023-06-01
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 2023-02-03 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
03/02/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 23 02 03 arrêté réouverture REMI La Baule.pdf
Commentaire: 
Arrêté abrogeant du 2023-02-03
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 2023-01-21 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
21/01/2023 - 03/02/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 23 01 21arrêté fermeture REMI La Baule.pdf
Commentaire: 
Nouvel arrêté du 2023-01-21
 Alerte en cours Microbiologie Voir le statut

Arrêté du 11/06/2020

Date de l'arrêté: 
11/06/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon arrêté 34-20.pdf
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 04/06/2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
04/06/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon arrêté 33 du 04 juin 2020.pdf
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 28/05/2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
28/05/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon arrete_32_2020.pdf
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 20/05/2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
20/05/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté préfectoral n °31 du 20 mai 2020.pdf
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 20/05/2020 - Loire atlantique

Date de l'arrêté: 
20/05/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté préfectoral n °31 du 20 mai 2020.pdf
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 20/03/2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
20/03/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté n° 8 du 20 mars 2020 portant fermeture de la pêche à pied de loisir et professionnelle des coques gisement naturel de la baie de La Baule.pdf
 Alerte en cours

Protection de la ressource

 Voir le statut

Pages

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2021 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2021 29/04/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2020 24/04/2020
Haut