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Bricqueville Nord à Coudeville

50-18-19
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Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 05 novembre 2024 - Manche

Date de l'arrêté: 
05/11/2024
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP_classement_salubrité_du_05_11_2024_signé_complet.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 13/06/2024
 N EO X Voir le classement

Arrêté du 13/06/2024 Manche

Date de l'arrêté: 
13/06/2024 - 05/11/2024
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Annexes - Arrêté préfectoral CM-S 2024-002 portant modification du classement de salubrité.pdf
 N EO X Voir le classement

Arrêté du 06 novembre 2023 - Manche

Date de l'arrêté: 
21/11/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP2023_classement_salubrite_signe(1).pdf
 N EO N Voir le classement

Arrêté du 16 novembre 2023 - Manche

Date de l'arrêté: 
16/11/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté CM-S 2023-010 modifiant la date de fin de l'ouverture de la pêche professionnelle de palourdes sur la zone 50-18-19 Bricqueville à Coudeville signé(1).pdf
 N B N Voir le classement

Arrêté du 27 décembre 2022 - Manche

Date de l'arrêté: 
27/12/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP2022-014_du 27_12_22_classement_salubrité.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 17/07/2021
 N EO X Voir le classement

Arrêté du 15/07/2021 - Manche

Date de l'arrêté: 
15/07/2021 - 27/12/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté 2021 007.pdf
 N EO N Voir le classement

Arrêté du 27 octobre 2020 - Manche

Date de l'arrêté: 
27/10/2020 - 15/07/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 5020201P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 17 juillet 2019
 N EO X Voir le classement

Arrêté du 15 juillet 2019 - Manche

Date de l'arrêté: 
15/07/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 5020192P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 4 février 2019
 N EO X Voir le classement

Arrêté du 4 février 2019 - Manche

Date de l'arrêté: 
04/02/2019 - 15/07/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 5020191P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 21 décembre 2017
 N EO X Voir le classement

Arrêté du 21 décembre 2017 - Manche

Date de l'arrêté: 
21/12/2017 - 04/02/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 50.20171P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 08 novembre 2016
 N B N Voir le classement

Arrêté du 8 novembre 2016 - Manche

Date de l'arrêté: 
08/11/2016 - 21/12/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 5020161P.pdf
Commentaire: 
abroge les arrêtés du 21 janvier 2015 et du 07 juillet 2015
 N B N Voir le classement

Arrêté du 21 janvier 2015 - Manche

Date de l'arrêté: 
21/01/2015 - 08/11/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 5020151P.pdf
Commentaire: 
Abroge les arrêtés du 27/08/2010, 22/07/2011, 30/05/2012 et 16/04/2013
 N B N Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté du 03/10/2024 - Manche

Date de l'arrêté: 
03/10/2024
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon (signé) arrete_sanitaire_prolongation_pêche_palourdes_Bricqueville_octobre-2024.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 28/06/2024
 Pas d'alerte en cours

Prolongation de l'autorisation de prolongation d'ouverture et d'exploitation de la pêche de palourdes dans la zone 50-18-19 Bricqueville à Coudeville jusqu'au 30 mars 2025

 Voir le statut

Arrêté du 28/06/2024 - Manche

Date de l'arrêté: 
28/06/2024 - 02/10/2024
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP prolongation bricqueville à coudeville juin 2024 signé_0.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 04/04/2024
 Pas d'alerte en cours

Arrêté de prolongation d'ouverture et d'exploitation provisoire de la pêche de palourdes jusqu'au 30 septembre 2024

 Voir le statut

Arrêté du 04/04/2024 - Manche

Date de l'arrêté: 
04/04/2024 - 27/06/2024
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté n°DDTM CM-S-2024-001 portant autorisation de prolongation d%u2019ouverture et d%u2019exploitation provisoire de la pêche de palourdes (Venerupis philippinarum) dans la zone 50-18-19 Bricqueville.pdf
Commentaire: 
Modifie et remplace l'arrêté du 29/12/2023
 Pas d'alerte en cours

Arrêté de prolongation d'ouverture et d'exploitation provisoire de la pêche de palourdes zone Bricqueville Nord à Coudeville (50.18.19) jusqu'au 30 juin 2024

 Voir le statut

Arrêté du 2023-12-29 - Manche

Date de l'arrêté: 
29/12/2023 - 04/04/2024
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté portant autorisation de prolongation d'ouverture et d'exploitation de la pêche de palourdes dans la zone 50-18-19 Bricqueville à Coudeville.pdf
Commentaire: 
Arrêté modifiant du 2023-12-29
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 19/07/2023 - Manche

Date de l'arrêté: 
19/07/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Signé_Arrêté CM-S 2023-003 autorisant l'ouverture de la pêche professionnelle de palourdes sur la zone de Bricq.pdf
 Pas d'alerte en cours

Ouverture pour 4 mois

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Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole – Départements de la Seine-Maritime, du Calvados et de la Manche – Période 2022-2024 Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole – Départements de la Seine-Maritime, du Calvados et de la Manche – Période 2022-2024 12/06/2025
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Départements de la Seine-Maritime, du Calvados et de la Manche. Période 2020-2022 https://archimer.ifremer.fr/doc/00834/94563/101931.pdf 20/04/2023
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2021 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2021 21/05/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2020 01/05/2020
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