BANDE LITTORALE NORD DE PORT LA NOUVELLE

11-20
Mettre à jour le statut de la zone

Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 16 décembre 2019 - Aude

Date de l'arrêté: 
16/12/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1120191P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 2 octobre 2017
 N B N Voir le classement

Arrêté du 2 octobre 2017 - Aude

Date de l'arrêté: 
02/10/2017 - 16/12/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1120171P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 16 juin 2015
 N B N Voir le classement

Arrêté du 16 juin 2015 - Aude

Date de l'arrêté: 
16/06/2015
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1120151P.pdf
Commentaire: 
abroge les arrêtés du 9 août 2010 et 27 janvier 2012
 N B N Voir le classement

Arrêté du 09/08/2010

Date de l'arrêté: 
09/08/2010 - 16/06/2015
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1120101P.pdf
Commentaire: 
abroge les arrêtés du 23 avril 2003, du 29 mars 2007 et du 23 juillet 2009
 N B N Voir le classement

Arrêté du 23/04/2003

Date de l'arrêté: 
23/04/2003 - 09/08/2010
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1120031P.pdf
 N B N Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté du 2023-02-16 - Aude

Date de l'arrêté: 
16/02/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP-DDTM-SML-2023-047-001.pdf
Commentaire: 
Arrêté abrogeant du 2023-02-16
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 26 Janvier 2023 - Pyrénées Orientales

Date de l'arrêté: 
26/01/2023 - 16/02/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP-DDTM-SML-2023-026-001.pdf
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 30/11/2018 - Pyrénées orientales

Date de l'arrêté: 
30/11/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 2018331-0001.pdf
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 15/11/2018 - Pyrénées orientales

Date de l'arrêté: 
15/11/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 2018319-0001-1.pdf
 Alerte en cours Contaminant chimique Voir le statut
Haut