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Etang du Mejean

34.28
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Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 25/02/2025 - Hérault

Date de l'arrêté: 
25/02/2025
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Classement sanitaire Herault DDPP34_25-XIX-046 Vdéf.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 11/04/2023
 N N N Voir le classement

Arrêté du 11 Avril 2023 - Hérault

Date de l'arrêté: 
11/04/2023 - 25/02/2025
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP classement DDPP-23-XIX-079 signé.pdf
Commentaire: 
Arrêté préfectoral N°DDPP34-2023-XIX-079 portant classement de salubrité et de surveillance des zones de production de coquillages vivants destinés à la consommation humaine pour le département de l'Hérault.
N N N Voir le classement

Arrêté du 4 février 2021 – Hérault

Date de l'arrêté: 
04/02/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP CLASSEMENT 2021signé_15-02-2021.pdf
 N N N Voir le classement

Arrêté du 10 février 2020 - Hérault

Date de l'arrêté: 
10/02/2020 - 04/02/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 3420201P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 19 février 2019
 N N N Voir le classement

Arrêté du 19 février 2019 - Hérault

Date de l'arrêté: 
19/02/2019 - 10/02/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 3420192P.pdf
Commentaire: 
Abroge les arrêtés du 11 mai 2015 et du 14 février 2017
 N N N Voir le classement

Arrêté du 11 mai 2015 - Hérault

Date de l'arrêté: 
11/05/2015 - 19/02/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrete2015_05_04882du11mai2015_Herault.pdf
Commentaire: 
abroge les arrêtés du 22 juin 2004, du 22 décembre 2008, du 19 janvier 2011, du 23 mai 2011, du 24 janiver 2013 et du 13 décembre 2013.
 N N N Voir le classement

Arrêté du 22/12/2008

Date de l'arrêté: 
22/12/2008 - 11/05/2015
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 3420081P.pdf
 N N N Voir le classement

Arrêté du 05/01/1996

Date de l'arrêté: 
05/01/1996 - 22/12/2008
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 3419991P.pdf
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Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Région Occitanie. Période 2021-2023 Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Région Occitanie. Période 2021-2023 28/05/2024
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole d'Occitanie. Période 2020‐2022 https://archimer.ifremer.fr/doc/00839/95123/102836.pdf 21/03/2023
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Région Occitanie. Edition 2021 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Région Occitanie. Edition 2021 31/05/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Région Occitanie. Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Région Occitanie. Edition 2020 05/09/2020
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