BANDE LITTORALE DE PORT LA NOUVELLE AU GRAU DE LA FRANQUI

11-21
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Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 16 décembre 2019 - Aude

Date de l'arrêté: 
16/12/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1120191P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 2 octobre 2017
 N B N Voir le classement

Arrêté du 2 octobre 2017 - Aude

Date de l'arrêté: 
02/10/2017 - 16/12/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1120171P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 16 juin 2015
 N B N Voir le classement

Arrêté du 16 juin 2015 - Aude

Date de l'arrêté: 
16/06/2015 - 02/10/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1120151P.pdf
Commentaire: 
abroge les arrêtés du 9 août 2010 et 27 janvier 2012
 N B N Voir le classement

Arrêté du 09/08/2010

Date de l'arrêté: 
09/08/2010 - 16/06/2015
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1120101P.pdf
Commentaire: 
abroge les arrêtés du 23 avril 2003, du 29 mars 2007 et du 23 juillet 2009
 N B N Voir le classement

Arrêté du 29/03/2007

Date de l'arrêté: 
29/03/2007 - 09/08/2010
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1120071P.pdf
Commentaire: 
portant modification de l'arrêté du 23 avril 2003
 N BP N Voir le classement

Arrêté du 23/04/2003

Date de l'arrêté: 
23/04/2003 - 09/08/2010
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1120031P.pdf
 N N N Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté du 21/01/2021 - Aude

Date de l'arrêté: 
21/01/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 2021021-0001.pdf
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 28/12/2020 – Pyrenées orientales

Date de l'arrêté: 
28/12/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 20201228-001.pdf
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 07/02/2019 - Pyrénées-Orientales

Date de l'arrêté: 
07/02/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 2019038-0001.pdf
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 11/01/2019 - Pyrénées-Orientales

Date de l'arrêté: 
11/01/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 2019011-11-21.pdf
 Alerte en cours Microbiologie Voir le statut

Arrêté du 30/11/2018 - Pyrénées orientales

Date de l'arrêté: 
30/11/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 2018331-0001.pdf
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 15/11/2018 - Pyrénées orientales

Date de l'arrêté: 
15/11/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 2018319-0001-1.pdf
 Alerte en cours Contaminant chimique Voir le statut

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Région Occitanie. Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Région Occitanie. Edition 2020 05/09/2020
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