Baie de Lancieux

Derniers classements de la zone

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Arrêté du 25 février 2020 - Côtes d'Armor

Date de l'arrêté: 
25/02/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 21 février 2019
N B N Voir le classement

Arrêté du 21 février 2019 - Côte d'Armor

Date de l'arrêté: 
21/02/2019 - 25/02/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 16 novembre 2017
N B N Voir le classement

Arrêté du 23 juillet 2018 - Côtes d'Armor

Date de l'arrêté: 
23/07/2018 - 21/02/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
modifie arrêté du 16 novembre 2017
N B N Voir le classement

Arrêté du 23 juillet 2018 - Côtes d'Armor

Date de l'arrêté: 
23/07/2018 - 21/02/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
modifie arrêté du 16 novembre 2017
N B N Voir le classement

Arrêté du 2 janvier 2017 - Côtes d'Armor

Date de l'arrêté: 
02/01/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge les arrêtés du 13 juillet 2012 et du 8 juillet 2015
N B N Voir le classement

Arrêté du 08 juillet 2015 - Côte d'Armor

Date de l'arrêté: 
08/07/2015 - 02/01/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 13 juillet 2012 pour le groupe 2
N B N Voir le classement

Arrêtés de Juillet 2015 et Juillet 2012 - Côte d'Armor

Date de l'arrêté: 
08/07/2015 - 02/01/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Document regroupant les arrêtés du 13 juillet 2012 et du 8 juillet 2015
N B N Voir le classement

Arrêté du 13/07/2012

Date de l'arrêté: 
13/07/2012 - 02/01/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 21 juillet 2010
N N C Voir le classement

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département des Côtes d'Armor. Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département des Côtes d'Armor. Edition 2020 01/05/2020
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