Portail national d’accès aux zones de production et de reparcage de coquillages

Pointe du Siege a Ouistreham

Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 25 janvier 2024 - Calvados

Date de l'arrêté: 
25/01/2024
N N B Voir le classement Classement saisonnier
Consulter la périodicité

Arrêté du 11 mai 2022 - Calvados

Date de l'arrêté: 
15/11/2022
Commentaire: 
Modifie l'arrêté préfectoral n° 17/2019 du 24 décembre 2019.
N N B Voir le classement Classement saisonnier
Consulter la périodicité

Arrêté du 24 décembre 2019 - Calvados

Date de l'arrêté: 
24/12/2019
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 26 décembre 2016
N B B Voir le classement

Arrêté du 26 décembre 2016 - Calvados

Date de l'arrêté: 
26/12/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 31 janvier 2008
N B B Voir le classement

Arrêté du 31/01/2008

Date de l'arrêté: 
31/01/2008 - 26/12/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
N B B Voir le classement

Arrêté du 10/01/2000

Date de l'arrêté: 
10/01/2000 - 31/01/2008
Arrêté (fichier .pdf): 
N B B Voir le classement

Arrêté du 03/03/1998

Date de l'arrêté: 
03/03/1998 - 31/01/2008
N C C Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté du 24/08/2024 - Calvados

Date de l'arrêté: 
24/08/2024
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Nouvel arrêté du 24/08/2024
Alerte en cours Microbiologie Voir le statut

Arrêté du 04/07/2024 - Calvados

Date de l'arrêté: 
04/07/2024
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 03/05/2024
Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 2024-05-03 - Calvados

Date de l'arrêté: 
03/05/2024 - 03/07/2024
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Nouvel arrêté du 2024-05-03
Alerte en cours

Fermeture préventive suite à un plusieurs gros déversements d'eaux usées dans le milieu naturel proche

Microbiologie Voir le statut

Arrêté du 2024-04-02 - Calvados

Date de l'arrêté: 
02/04/2024
Commentaire: 
Nouvel arrêté du 2024-04-02
Pas d'alerte en cours

AP d'ouverture d'une zone classée en B saisonnier avec une exploitation possible du 1er avril au 30 octobre de chaque année.

Voir le statut

Arrêté du 30/07/2021 - Calvados

Date de l'arrêté: 
30/07/2021
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 25 juin 2021
Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 25/06/2021 - Calvados

Date de l'arrêté: 
25/06/2021
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 05/01/2021
Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 05/03/2021 - Calvados

Date de l'arrêté: 
05/03/2021
Pas d'alerte en cours

Abroge l'arrêté du 05/01/2021

Voir le statut

Arrêté du 05/01/2021 - Calvados

Date de l'arrêté: 
05/01/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours Microbiologie Voir le statut

Arrêté du 07/12/2020 - Calvados

Date de l'arrêté: 
07/12/2020
Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 09/10/2020 - Calvados

Date de l'arrêté: 
09/10/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours Microbiologie Voir le statut

Pages

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Départements de la Seine-Maritime, du Calvados et de la Manche. Période 2020-2022 https://archimer.ifremer.fr/doc/00834/94563/101931.pdf 20/04/2023
Etude sanitaire de la zone 14.041 « La Pointe du Siège à Ouistreham » - groupes 2 et 3 (coquillages bivalves fouisseurs et non fouisseurs) https://archimer.ifremer.fr/doc/00728/84048/88978.pdf 11/10/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2021 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2021 21/05/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2020 01/05/2020
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