Zone 35-13

35-13

Derniers classements de la zone

Arrêté	GP1	GP2	GP3
Arrêté du 06/07/2010 Date de l'arrêté: 06/07/2010 - 07/10/2013 Arrêté (fichier .pdf): 3520103P.pdf Commentaire: Les annexes de cet arrêté remplacent et annulent les annexes de l'arrêté du 20 mai 2010	N	N	B	Voir le classement
Arrêté du 20/05/2010 Date de l'arrêté: 20/05/2010 - 06/07/2010 Commentaire: remplace et annule l'arrêté du 10 juillet 2008	N	N	B	Voir le classement
Arrêté du 01/07/2008 Date de l'arrêté: 01/07/2008 Arrêté (fichier .pdf): 3520081P.pdf	N	N	B	Voir le classement
Arrêté du 21/03/2005 Date de l'arrêté: 21/03/2005 - 01/07/2008 Arrêté (fichier .pdf): 3520051P.pdf Commentaire: remplace et annule l'arrêté du 17 juin 2003	N	N	A	Voir le classement
Arrêté du 17/06/2003 Date de l'arrêté: 17/06/2003 - 21/03/2005	N	N	A	Voir le classement
Arrêté du 22/07/1998 Date de l'arrêté: 22/07/1998	N	N	A	Voir le classement

Titre	Lien du rapport	Date de publication
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département d’Ille‐et‐Vilaine. Période 2020‐2022	https://archimer.ifremer.fr/doc/00840/95147/102844.pdf	30/05/2023