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Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 18 décembre 2024 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
21/01/2025
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP 24_127 18122024.pdf
 N N B Voir le classement

Arrêté du 22 Décembre 2022 - Charente Maritime

Date de l'arrêté: 
03/01/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP 22_074 22122022.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 07/10/2022
 N N B Voir le classement

Arrêté du 07 octobre 2022 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
05/10/2022 - 22/12/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP 22_062 07102022.pdf
 N N B Voir le classement

Arrêté du 9 septembre 2020 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
09/09/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1720201P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 10 octobre 2020
 N N A Voir le classement

Arrêté du 10 octobre 2019 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
10/10/2019 - 09/09/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1720191P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 20 décembre 2018
 N N A Voir le classement

Arrêté du 20 Décembre 2018 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
20/12/2018 - 10/10/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1720181P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté n°17-1081 du 12 juin 2017
 N N A Voir le classement

Arrêté du 12 juin 2017 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
12/06/2017 - 20/12/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1720171P.pdf
Commentaire: 
Abroge les arrêtés du 10 février 2014 et du 31 juillet 2014
 N N A Voir le classement

Arrêté du 10 février 2014 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
10/02/2014
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP 14-379 du 10-02-14.pdf
Commentaire: 
Abroge les arrêtés du 03/02/2010 et du 07/05/2013
 N N A Voir le classement

Arrêté du 03/02/2010 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
03/02/2010 - 10/02/2014
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1720101P.pdf
Commentaire: 
abroge l'arrêté du 1er juillet 2002
 N N A Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté du 28/06/2022 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
28/06/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP 22_049 28062022(1).pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 16 juin 2022
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 16/06/2022 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
16/06/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP 22_045 16062022.pdf
 Alerte en cours Microbiologie Voir le statut

Arrêté du 03/06/2020 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
03/06/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP 20_020 03062020.pdf
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 11/05/2020 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
11/05/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP 20_015 11052020.pdf
 Alerte en cours Microbiologie Voir le statut

Arrêté du 04/07/2018 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
04/07/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté préfet -levée_ declasst 17_12_01_030718.pdf
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 01/06/2018

Date de l'arrêté: 
01/06/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP_17.12.01_010618.pdf
 Alerte en cours Microbiologie Voir le statut

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime. Période 2022-2024 Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime. Période 2022-2024 06/08/2025
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime. Période 2021-2023 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime. Période 2021-2023 30/05/2024
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime (17). Période 2020‐2022 https://archimer.ifremer.fr/doc/00834/94615/102004.pdf 21/04/2023
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime (17). Edition 2021 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime (17). Edition 2021 26/05/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime (17). Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime (17). Edition 2020 26/05/2020
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