Portail national d’accès aux zones de production et de reparcage de coquillages

Pointe de PENCHATEAU

Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 19 juillet 2023 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
19/07/2023
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 2 juillet 2022
N B B Voir le classement

Arrêté du 8 juillet 2022-Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
08/07/2022 - 19/07/2023
Commentaire: 
Arrêté n° /2022 portant classement de salubrité des zones de production de coquillages vivants sur le littoral du département de la Loire-Atlantique
N B B Voir le classement

Arrêté du 31 juillet 2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/07/2020 - 08/07/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 31 décembre 2019.
N B B Voir le classement

Arrêté du 31 décembre 2019 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/12/2019 - 31/07/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Modifie l'arrêté du 8 août 2018
N B B Voir le classement

Arrêté du 08 août 2018 - Loire Atlantique

Date de l'arrêté: 
08/08/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 10 juillet 2017
N B B Voir le classement

Arrêté du 10 juillet 2017 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
10/07/2017 - 08/08/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
N B B Voir le classement

Arrêté du 29 juin 2016 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
29/06/2016 - 10/07/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
N B B Voir le classement

Arrêté du 16 mai 2012 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
16/05/2012
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
modifie l'arrêté du 31 décembre 2009
N B BP Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté du 11/06/2020

Date de l'arrêté: 
11/06/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 04/06/2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
04/06/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 28/05/2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
28/05/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 20/05/2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
20/05/2020
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 20/05/2020 - Loire atlantique

Date de l'arrêté: 
20/05/2020
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 08/08/2019 - Loire Atlantique

Date de l'arrêté: 
08/08/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
abroge l'article 3 de l'arrêté 44 du 01/08/2019
Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 01/08/2019 - Loire Atlantique

Date de l'arrêté: 
01/08/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge les arrêtés des 16 mai et 25 juillet 2019
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 25/07/2019 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
25/07/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours

abroge l'arrêté du 11 juillet

Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 11/07/19 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
11/07/2019 - 25/07/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 31/05/2019 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/05/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Vendée. Période 2020‐2022 https://archimer.ifremer.fr/doc/00833/94483/101839.pdf 14/04/2023
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département Loire Atlantique. Période 2020‐2022 https://archimer.ifremer.fr/doc/00833/94470/101811.pdf 12/04/2023
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2021 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2021 29/04/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2020 24/04/2020
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