Portail national d’accès aux zones de production et de reparcage de coquillages

Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 19 juillet 2023 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
19/07/2023
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 2 juillet 2022
N N B Voir le classement

Arrêté du 8 juillet 2022-Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
08/07/2022 - 19/07/2023
Commentaire: 
Arrêté n° /2022 portant classement de salubrité des zones de production de coquillages vivants sur le littoral du département de la Loire-Atlantique
N N B Voir le classement

Arrêté du 31 juillet 2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/07/2020 - 08/07/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 31 décembre 2019.
N N B Voir le classement

Arrêté du 31 décembre 2019 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/12/2019 - 31/07/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Modifie l'arrêté du 8 août 2018
N N B Voir le classement

Arrêté du 08 août 2018 - Loire Atlantique

Date de l'arrêté: 
08/08/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 10 juillet 2017
N N B Voir le classement

Arrêté du 10 juillet 2017 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
10/07/2017 - 08/08/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
N N B Voir le classement

Arrêté du 29 juin 2016 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
29/06/2016 - 10/07/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
N N B Voir le classement

Arrêté du 31 décembre 2009 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/12/2009 - 29/06/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
abroge l'arrêté du 30 octobre 2001
N N B Voir le classement

Arrêté du 03/06/2004

Date de l'arrêté: 
03/06/2004
N N B Voir le classement

Arrêté du 27/05/2003

Date de l'arrêté: 
27/05/2003
N N B Voir le classement

Arrêté du 30/10/2001

Date de l'arrêté: 
30/10/2001 - 31/12/2009
N N B Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté du 06/10/2023 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
06/10/2023 - 19/10/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Annule et remplace l'arrêté du 28/09/2023
Alerte en cours

Maintien des mesures déjà présentes sur la zone n°8 gisement au large (Pétoncles) et la zone Loire Atlantique Nord gisement au large (toutes espèces)

Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 28/09/2023 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
28/09/2023 - 06/10/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Annule et remplace l'arrêté du 22/09/2023
Alerte en cours

Zone 8 (Gisement au large) est toujours maintenue fermée pour les Pétoncles et Zone Loire Atlantique Nord (gisement au large) est toujours maintenue fermée pour toutes les espèces.

Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 22/09/2023 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
22/09/2023 - 28/09/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Annule et remplace l'arrêté du 14/09/2023
Alerte en cours

La seule modification par rapport à la situation antérieure est la réouverture des huîtres en zone Rephy 2 soit 44.03, 44.03.01 et 44.03.02

Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 14/09/2023 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
14/09/2023 - 22/09/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 07/09/2023
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 07/09/2023 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
07/09/2023 - 14/09/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours

La zone 8 (gisement au large) et la zone Loire Atlantique Nord (gisement au large) sont toujours fermées depuis le mois de juin.

Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 2023-08-31 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/08/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Annule et remplace l'arrêté 2023-DDPP-466
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 2023-08-09 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
09/08/2023
Commentaire: 
Annule et remplace l’arrêté 2023-DDPP-457
Pas d'alerte en cours

Annule et remplace l’arrêté 2023-DDPP-410

Voir le statut

Arrêté du 2023-07-27 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
27/07/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Arrêté modifiant du 2023-07-27
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 15/06/2023 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
15/06/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Arrêté abrogeant celui du 08-06-2023
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 08/06/2023 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
08/06/2023 - 15/06/2023
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Pages

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Vendée. Période 2020‐2022 https://archimer.ifremer.fr/doc/00833/94483/101839.pdf 14/04/2023
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département Loire Atlantique. Période 2020‐2022 https://archimer.ifremer.fr/doc/00833/94470/101811.pdf 12/04/2023
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2021 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2021 29/04/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2020 24/04/2020
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