Portail national d’accès aux zones de production et de reparcage de coquillages

Ouest du Pertuis d'Antioche

Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 22 Décembre 2022 - Charente Maritime

Date de l'arrêté: 
03/01/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 07/10/2022
N N A Voir le classement

Arrêté du 07 octobre 2022 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
05/10/2022 - 22/12/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
N N A Voir le classement

Arrêté du 9 septembre 2020 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
09/09/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 10 octobre 2020
N N A Voir le classement

Arrêté du 10 octobre 2019 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
10/10/2019 - 09/09/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 20 décembre 2018
N N A Voir le classement

Arrêté du 20 Décembre 2018 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
20/12/2018 - 10/10/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté n°17-1081 du 12 juin 2017
N N A Voir le classement

Arrêté du 12 juin 2017 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
12/06/2017 - 20/12/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge les arrêtés du 10 février 2014 et du 31 juillet 2014
N N A Voir le classement

Arrêté du 10 février 2014 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
10/02/2014
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge les arrêtés du 03/02/2010 et du 07/05/2013
N N A Voir le classement

Arrêté du 7 mai 2013 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
07/05/2013 - 10/02/2014
Commentaire: 
modifie l'arrêté du 03/02/2010
N N A Voir le classement

Arrêté du 03/02/2010 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
03/02/2010 - 10/02/2014
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
abroge l'arrêté du 1er juillet 2002
N N A Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté d'interdiction du 19/11/2019 - Charente-Martime

Date de l'arrêté: 
19/11/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours Microbiologie Voir le statut

Arrêté du 27/06/2019 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
27/06/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 06/06/2019 - Charente-Martime

Date de l'arrêté: 
06/06/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 01/06/2018

Date de l'arrêté: 
01/06/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 24/05/2018 - Charente-Martime

Date de l'arrêté: 
24/05/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Modifiant l'arrêté du 18-920 du 18 mai 23018
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 18/05/2018 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
18/05/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
abrogé par l'arrêté du 24/05/2018
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Pages

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Etudes sanitaires pour le classement de zones conchylicoles en Charente Maritime : Rivière de la Seudre (coquillages fouisseurs) Banc de Ronce-Perquis (coquillages fouisseurs) Bouchots des Saumonards (coquillages filtreurs) https://archimer.ifremer.fr/doc/00132/24281/22279.pdf 10/08/2023
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime (17). Période 2020‐2022 https://archimer.ifremer.fr/doc/00834/94615/102004.pdf 21/04/2023
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime (17). Edition 2021 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime (17). Edition 2021 26/05/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime (17). Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime (17). Edition 2020 26/05/2020
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