Portail national d’accès aux zones de production et de reparcage de coquillages

Nord de l'Estuaire de la Gironde

Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 22 Décembre 2022 - Charente Maritime

Date de l'arrêté: 
03/01/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 07/10/2022
N I I Voir le classement

Arrêté du 07 octobre 2022 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
05/10/2022 - 22/12/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
N I I Voir le classement

Arrêté du 9 septembre 2020 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
09/09/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 10 octobre 2020
N N N Voir le classement

Arrêté du 10 octobre 2019 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
10/10/2019 - 09/09/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 20 décembre 2018
N N N Voir le classement

Arrêté du 10 février 2014 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
10/02/2014
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge les arrêtés du 03/02/2010 et du 07/05/2013
N N N Voir le classement

Arrêté du 18/06/2010

Date de l'arrêté: 
18/06/2010 - 31/07/2014
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
abroge l'arrêté du 13 août 2009
N D N Voir le classement

Arrêté du 03/02/2010 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
03/02/2010 - 10/02/2014
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
abroge l'arrêté du 1er juillet 2002
N N D Voir le classement

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime (17). Période 2020‐2022 https://archimer.ifremer.fr/doc/00834/94615/102004.pdf 21/04/2023
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime (17). Edition 2021 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime (17). Edition 2021 26/05/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime (17). Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime (17). Edition 2020 26/05/2020
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