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Portail national d’accès aux zones de production et de reparcage de coquillages

Les BARRES de PEN BRON

44.05
Mettre à jour le statut de la zone

Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 08/07/2024 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
08/07/2024
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon arrêté de classement.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 19/07/2023
 N EO B Voir le classement

Arrêté du 19 juillet 2023 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
19/07/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP_Class_zones_conchy_2023_signe_annexe(1).pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 2 juillet 2022
 N EO B Voir le classement

Arrêté du 19 juillet 2023 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
19/07/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP_Class_zones_conchy_2023_signe_annexe(1).pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 2 juillet 2022
 N N B Voir le classement

Arrêté du 8 juillet 2022-Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
08/07/2022 - 19/07/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrete_Class_zone_prod_202_signe_annexe_2022.pdf
Commentaire: 
Arrêté n° /2022 portant classement de salubrité des zones de production de coquillages vivants sur le littoral du département de la Loire-Atlantique
 N EO B Voir le classement

Arrêté du 31 juillet 2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/07/2020 - 08/07/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon SKM_C250i20082416120.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 31 décembre 2019.
 N EO B Voir le classement

Arrêté du 31 décembre 2019 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/12/2019 - 31/07/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420191P.pdf
Commentaire: 
Modifie l'arrêté du 8 août 2018
 N EO B Voir le classement

Arrêté du 08 août 2018 - Loire Atlantique

Date de l'arrêté: 
08/08/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420181P_v2.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 10 juillet 2017
 N B B Voir le classement

Arrêté du 10 juillet 2017 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
10/07/2017 - 08/08/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420171P.pdf
 N B B Voir le classement

Arrêté du 29 juin 2016 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
29/06/2016 - 10/07/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420161P_.pdf
 N B B Voir le classement

Arrêté du 17 décembre 2015 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
17/12/2015 - 29/06/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420152P.pdf
Commentaire: 
modifie l'arrêté du 31 décembre 2009
 N B B Voir le classement

Arrêté du 24 janvier 2014 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
24/01/2014
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420141P.pdf
Commentaire: 
modifie l'arrêté du 31/12/2009
 N C B Voir le classement

Arrêté du 31 décembre 2009 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/12/2009 - 29/06/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420091P.pdf
Commentaire: 
abroge l'arrêté du 30 octobre 2001
 N B B Voir le classement

Arrêté du 03/06/2004

Date de l'arrêté: 
03/06/2004
 N B B Voir le classement

Arrêté du 30/10/2001

Date de l'arrêté: 
30/10/2001 - 31/12/2009
 N B A Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté du 11/04/2025 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
11/04/2025
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 25 04 11 arrêté signe REPHYTOX réouverture partielle AB_SLC-1.pdf
Commentaire: 
Nouvel arrêté du 11/04/2025
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 02/04/2025 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
02/04/2025 - 14/04/2025
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 25 04 02 fermeture Réphytox.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 27/02/2025
 Alerte en cours Toxines amnésiantes (ASP) Voir le statut

Arrêté du 27/03/2025 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
27/03/2025 - 01/04/2025
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 250327 AP fermeture.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 25/03/2025
 Alerte en cours Toxines amnésiantes (ASP) Voir le statut

Arrêté du 06/10/2023 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
06/10/2023 - 19/10/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 23 10 06 Arrêté.pdf
Commentaire: 
Annule et remplace l'arrêté du 28/09/2023
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 06/10/2023 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
06/10/2023 - 19/10/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 23 10 06 Arrêté.pdf
Commentaire: 
Annule et remplace l'arrêté du 28/09/2023
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 06/10/2023 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
06/10/2023 - 19/10/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 23 10 06 Arrêté.pdf
Commentaire: 
Annule et remplace l'arrêté du 28/09/2023
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 22/09/2023 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
22/09/2023 - 28/09/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 23 09 22 Arrêté signé.pdf
Commentaire: 
Annule et remplace l'arrêté du 14/09/2023
 Alerte en cours

La seule modification par rapport à la situation antérieure est la réouverture des huîtres en zone Rephy 2 soit 44.03, 44.03.01 et 44.03.02

 Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 14/09/2023 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
14/09/2023 - 22/09/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 23 09 14 Arrêté.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 07/09/2023
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 07/09/2023 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
07/09/2023 - 14/09/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté 230907.pdf
 Alerte en cours

La zone 8 (gisement au large) et la zone Loire Atlantique Nord (gisement au large) sont toujours fermées depuis le mois de juin.

 Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 2023-08-17 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
17/08/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 23 08 17 Arrêté signé.pdf
Commentaire: 
Arrêté modifiant du 2023-08-17
 Pas d'alerte en cours

Annule et remplace l'AP 2023-DDPP-462

L'alerte phycotoxines ne concerne plus que :
- la zone 8 de la pointe St Gildas à l'étier du collet (gisement large, Pétoncles, prélevés à partir du 12/06/2023)
- la zone Loire Atlantique Nord (gisement large, Toutes espèces, prélevés à partir du 06/06/2023)

 Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

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Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Période 2022-2024 Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Période 2022-2024 20/06/2025
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Période 2021-2023 Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Période 2021-2023 07/05/2024
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Vendée. Période 2020‐2022 https://archimer.ifremer.fr/doc/00833/94483/101839.pdf 14/04/2023
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département Loire Atlantique. Période 2020‐2022 https://archimer.ifremer.fr/doc/00833/94470/101811.pdf 12/04/2023
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2021 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2021 29/04/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2020 24/04/2020
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