Portail national d’accès aux zones de production et de reparcage de coquillages

Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 02 février 2024 - Côtes-d'Armor

Date de l'arrêté: 
02/02/2024
N N A Voir le classement

Arrêté du 01/02/2023 - Côtes-d'Armor

Date de l'arrêté: 
01/02/2023
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 28 juillet 2021
N N A Voir le classement

Arrêté du 28 juillet 2021 - Côtes-d'Armor

Date de l'arrêté: 
03/08/2021 - 01/02/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 21 février 2019
N N A Voir le classement

Arrêté du 25 février 2020 - Côtes d'Armor

Date de l'arrêté: 
25/02/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 21 février 2019
N N A Voir le classement

Arrêté du 21 février 2019 - Côte d'Armor

Date de l'arrêté: 
21/02/2019 - 28/07/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 16 novembre 2017
N N A Voir le classement

Arrêté du 23 juillet 2018 - Côtes d'Armor

Date de l'arrêté: 
23/07/2018 - 21/02/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
modifie arrêté du 16 novembre 2017
N N A Voir le classement

Arrêté du 2 janvier 2017 - Côtes d'Armor

Date de l'arrêté: 
02/01/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge les arrêtés du 13 juillet 2012 et du 8 juillet 2015
N N B Voir le classement

Arrêté du 13/07/2012

Date de l'arrêté: 
13/07/2012 - 02/01/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 21 juillet 2010
N N A Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté du 13/09/2024 - Côtes-d'Armor

Date de l'arrêté: 
13/09/2024 - 19/09/2024
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Nouvel arrêté du 13/09/2024
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 20/10/2023 - Côtes-d'Armor

Date de l'arrêté: 
20/10/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 22/09/2023
Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 29/09/2023 - Côtes-d'Armor

Date de l'arrêté: 
29/09/2023
Commentaire: 
Modifie l'arrêté du 22/09/2023
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 22/09/2023 - Côtes-d'Armor

Date de l'arrêté: 
22/09/2023 - 20/10/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 18/11/2022 - Côtes-d'Armor

Date de l'arrêté: 
18/11/2022
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 21 octobre 2022
Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 28/10/2022 - Côtes d'Armor

Date de l'arrêté: 
28/10/2022
Commentaire: 
Levée partielle de l'arrêté du 21 octobre 2022 : l'arrêté du 21 octobre 2022 ne s'applique plus aux coques. Les interdictions et restrictions concernant les autres coquillages visés dans l'arrêté du 21 octobre 2022 et l'utilisation de l'eau de mer continuent de s'appliquer.
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 21/10/2022 - Côtes d'Armor

Date de l'arrêté: 
21/10/2022
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 22/10/2021 -Côtes-d'Armor

Date de l'arrêté: 
22/10/2021
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 1er octobre 2021
Pas d'alerte en cours Voir le statut

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département des Côtes d’Armor. Période 2021-2023 Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département des Côtes d’Armor. Période 2021-2023 31/05/2024
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département des Côtes d’Armor. Période 2020‐2022 https://archimer.ifremer.fr/doc/00840/95146/102843.pdf 30/05/2023
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département des Côtes d'Armor. Edition 2021 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département des Côtes d'Armor. Edition 2021 01/05/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département des Côtes d'Armor. Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département des Côtes d'Armor. Edition 2020 01/05/2020
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