Portail national d’accès aux zones de production et de reparcage de coquillages

Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 02 février 2024 - Côtes-d'Armor

Date de l'arrêté: 
02/02/2024
N N A Voir le classement Classement saisonnier
Consulter la périodicité

Arrêté du 01/02/2023 - Côtes-d'Armor

Date de l'arrêté: 
01/02/2023
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 28 juillet 2021
N N B Voir le classement Classement saisonnier
Consulter la périodicité

Arrêté du 28 juillet 2021 - Côtes-d'Armor

Date de l'arrêté: 
03/08/2021 - 01/02/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 21 février 2019
N N A Voir le classement

Arrêté du 25 février 2020 - Côtes d'Armor

Date de l'arrêté: 
25/02/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 21 février 2019
N N A Voir le classement

Arrêté du 21 février 2019 - Côte d'Armor

Date de l'arrêté: 
21/02/2019 - 28/07/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 16 novembre 2017
N N A Voir le classement

Arrêté du 23 juillet 2018 - Côtes d'Armor

Date de l'arrêté: 
23/07/2018 - 21/02/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
modifie arrêté du 16 novembre 2017
N N B Voir le classement

Arrêté du 2 janvier 2017 - Côtes d'Armor

Date de l'arrêté: 
02/01/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge les arrêtés du 13 juillet 2012 et du 8 juillet 2015
N N B Voir le classement

Arrêté du 13/07/2012

Date de l'arrêté: 
13/07/2012 - 02/01/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 21 juillet 2010
N N B Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté du 09/02/2022 - Côtes d'Armor (22)

Date de l'arrêté: 
09/02/2022
Commentaire: 
Arrêté portant levée des mesures de restriction pour la mise sur le marché en vue de la consommation humaine des bivalves non fouisseurs du groupe 3 en provenance de la zone dite« La Cotentin» à Planguenoual -LAMBALLE-ARMOR (zone 22.03.21 du classement REMI)
Pas d'alerte en cours

Arrêté portant levée des mesures de restriction pour la mise sur le marché en vue de la consommation humaine des bivalves non fouisseurs du groupe 3 en provenance de la zone dite« La Cotentin» à Planguenoual -LAMBALLE-ARMOR (zone 22.03.21 du classement REMI)

Voir le statut

Arrêté du 07/01/2022 - Côtes d'Armor (22)

Date de l'arrêté: 
07/01/2022
Commentaire: 
Mesures de restriction pour la mise sur le marché en vue de la consommation humaine des bivalves non fouisseurs du groupe 3 en provenance de la zone dite "La Cotentin" à Planguenoual - LAMBALLE-ARMOR (zone 22.03.21 du classement REMI)
Alerte en cours

Mesures de restriction pour la mise sur le marché en vue de la consommation humaine des bivalves non fouisseurs du groupe 3 en provenance de la zone dite "La Cotentin" à Planguenoual - LAMBALLE-ARMOR (zone 22.03.21 du classement REMI)

Microbiologie Voir le statut

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département des Côtes d’Armor. Période 2020‐2022 https://archimer.ifremer.fr/doc/00840/95146/102843.pdf 30/05/2023
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département des Côtes d'Armor. Edition 2021 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département des Côtes d'Armor. Edition 2021 01/05/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département des Côtes d'Armor. Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département des Côtes d'Armor. Edition 2020 01/05/2020
Haut