Portail national d’accès aux zones de production et de reparcage de coquillages

Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 19 juillet 2023 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
19/07/2023
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 2 juillet 2022
N N A Voir le classement

Arrêté du 8 juillet 2022-Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
08/07/2022 - 19/07/2023
Commentaire: 
Arrêté n° /2022 portant classement de salubrité des zones de production de coquillages vivants sur le littoral du département de la Loire-Atlantique
N N A Voir le classement

Arrêté du 31 juillet 2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/07/2020 - 08/07/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 31 décembre 2019.
N N A Voir le classement

Arrêté du 31 décembre 2019 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/12/2019 - 31/07/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Modifie l'arrêté du 8 août 2018
N N A Voir le classement

Arrêté du 08 août 2018 - Loire Atlantique

Date de l'arrêté: 
08/08/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 10 juillet 2017
N N A Voir le classement

Arrêté du 10 juillet 2017 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
10/07/2017 - 08/08/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
N N A Voir le classement

Arrêté du 29 juin 2016 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
29/06/2016 - 10/07/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
N N A Voir le classement

Arrêté du 17 décembre 2015 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
17/12/2015 - 29/06/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
modifie l'arrêté du 31 décembre 2009
N N A Voir le classement

Arrêté du 12 juillet 2011 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
12/07/2011
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
modifie l'arrêté du 31 décembre 2009
N N AP Voir le classement

Arrêté du 31 décembre 2009 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/12/2009 - 29/06/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
abroge l'arrêté du 30 octobre 2001
N N N Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté du 2023-11-23 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
23/11/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Arrêté modifiant du 2023-11-23
Pas d'alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 23/11/2023 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
23/11/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Annule et remplace l'arrêté du 09/11/2023
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 09/11/2023 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
09/11/2023 - 23/11/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Annule et remplace l'arrêté du 02/11/2023
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 2023-11-02 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
02/11/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Annule et remplace l'arrêté 2023-DDPP-546
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 2023-10-27 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
27/10/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Arrêté modifiant du 2023-10-27
Alerte en cours

Zone Loire Atlantique Nord Gisement au large, toutes espèces depuis le 06/06/2023.

Les zones 0 (44.01), 3 (44.04.03, 44.04.01, 44.04.02, 44.04.04), 5 (44.07.01, 44.07.02, 44.08) et zone Loire Atlantique Nord sont fermés pour toutes les espèces.
Les autres zones sont bien ouvertes.

Toxines lipophiles (DSP)

Arrêté du 27/10/2023 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
27/10/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Annule et remplace l'arrêté du 26/10/2023
Alerte en cours

Toujours fermé Zone Loire Atlantique Nord - gisement large - Toutes espèces depuis le 06/06/2023

Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 2023-10-26 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
26/10/2023 - 27/10/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Arrêté modifiant du 2023-10-26
Alerte en cours

La Zone Loire Atlantique Nord (gisement au large) pour toutes espèces reste fermée

Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 26/10/2023 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
26/10/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Annule et remplace l'arrêté du 19/10/2023
Alerte en cours

Zone 8 (De la pointe de St Gildas à l'étier du collet) - gisement au large pour les pétoncles et zone Loire Atlantique Nord - gisement au large pour toutes les espèces restent fermées.

Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 19/10/2023 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
19/10/2023 - 26/10/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Annule et remplace l'arrêté du 06/10/2023
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 06/10/2023 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
06/10/2023 - 19/10/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Annule et remplace l'arrêté du 28/09/2023
Alerte en cours

Maintien des mesures déjà présentes sur la zone n°8 gisement au large (Pétoncles) et la zone Loire Atlantique Nord gisement au large (toutes espèces)

Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Pages

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Vendée. Période 2020‐2022 https://archimer.ifremer.fr/doc/00833/94483/101839.pdf 14/04/2023
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département Loire Atlantique. Période 2020‐2022 https://archimer.ifremer.fr/doc/00833/94470/101811.pdf 12/04/2023
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2021 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2021 29/04/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2020 24/04/2020
Haut