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Etretat - Le Treport

76-M1
Mettre à jour le statut de la zone

Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 12 septembre 2022 - Seine-Maritime

Date de l'arrêté: 
23/09/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP 2022-09-12_classementsalubrité76.pdf
 N N EO Voir le classement

Arrêté du 01/07/2021 - Seine Maritime

Date de l'arrêté: 
01/07/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP 2021-07-01_ classement salubrité76.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 18 février 2021
 N N EO Voir le classement

Arrêté du 18 février 2021 - Seine-Maritime

Date de l'arrêté: 
18/02/2021 - 01/07/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP 2021-02-18_classement salubrité 76.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 15 octobre 2019
 N N EO Voir le classement

Arrêté du 15 octobre 2019 - Seine-Maritime

Date de l'arrêté: 
15/10/2019 - 18/02/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 7620191P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 10 juillet 2018
 N N B Voir le classement

Arrêté du 10 juillet 2018 - Seine-Maritime

Date de l'arrêté: 
10/07/2018 - 15/10/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP 2018-07-10 classement salubrité 76 - RAA 76 2018 07 10 009 .pdf
Commentaire: 
Abroge arrêté du 1er septembre 2017
 N N AP Voir le classement

Arrêté du 01 septembre 2017 - Seine-Maritime

Date de l'arrêté: 
01/09/2017 - 10/07/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 7620171P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 1er avril 2016
 N N A Voir le classement

Arrêté du 1 avril 2016 - Seine Maritime

Date de l'arrêté: 
01/04/2016 - 01/09/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 7620161P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 17 juillet 2014
 A N A Voir le classement

Arrêté du 17 juillet 2014 - Seine Maritime

Date de l'arrêté: 
17/07/2014 - 01/04/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 7620141P.pdf
Commentaire: 
abroge les arrêtés du 21/01/2004 et 09/08/2013
 AP N AP Voir le classement

Arrêté du 21/01/2004

Date de l'arrêté: 
21/01/2004 - 17/07/2014
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 7620041P.pdf
 A N A Voir le classement

Arrêté du 01/07/1998

Date de l'arrêté: 
01/07/1998 - 21/01/2004
 A N A Voir le classement

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2021 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2021 21/05/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2020 01/05/2020
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