Portail national d’accès aux zones de production et de reparcage de coquillages

Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 18 février 2015 - Haute-Corse

Date de l'arrêté: 
18/02/2015
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge les arrêtés du 20 juillet 2012 et du 15 juillet 2003
N N B Voir le classement

Arrêté du 10/05/2007

Date de l'arrêté: 
10/05/2007 - 18/02/2015
N N B Voir le classement

Arrêté du 04/01/1996

Date de l'arrêté: 
04/01/1996
N N A Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté du 27/03/2020 - Haute-Corse

Date de l'arrêté: 
27/03/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours

arrêt de la surveillance

Voir le statut

Arrêté du 02/04/2010

Date de l'arrêté: 
02/04/2010
Arrêté (fichier .pdf): 
Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 22/03/2010

Date de l'arrêté: 
22/03/2010
Fermeture totale Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Pages

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Départements des Bouches-du-Rhône, du Var et de la Haute-Corse. Période 2021-2023 Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Départements des Bouches-du-Rhône, du Var et de la Haute-Corse. Période 2021-2023 01/05/2024
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de des Bouches-du-Rhône, du Var et de la Haute-Corse. Edition 2021 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de des Bouches-du-Rhône, du Var et de la Haute-Corse. Edition 2021 01/06/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Départements des Bouches-du-Rhône, du Var et de la Haute-Corse. Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Départements des Bouches-du-Rhône, du Var et de la Haute-Corse. Edition 2020 01/04/2020
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