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Atlas des zones de production et de reparcage de coquillages
Portail national d’accès aux zones de production et de reparcage de coquillages
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Classement zone 80.06 - 16/11/2008
Zone concernée:
Bois de Cise Mers-les-Bains
Classement GP1:
Classe N
Classement GP2:
Classe N
Classement GP3:
Classe B
Arrêté du 18/05/2005
Date de l'arrêté:
18/05/2005
-
05/07/2011
Arrêté (fichier .pdf):
8020051P.pdf
Commentaire:
annule et remplace l'arrêté du 13/02/2004
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