Portail national d’accès aux zones de production et de reparcage de coquillages

Bretteville sur Ay

Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 27 décembre 2022 - Manche

Date de l'arrêté: 
27/12/2022
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 17/07/2021
N N B Voir le classement

Arrêté du 05 décembre 2022 - Manche

Date de l'arrêté: 
05/12/2022
Commentaire: 
Abroge l'arrêté n° CM-S-2022-008 du 10 octobre 2022
N N A Voir le classement

Arrêté du 20 juillet 2022 - Manche

Date de l'arrêté: 
20/07/2022 - 18/08/2022
N N B Voir le classement

Arrêté du 15/07/2021 - Manche

Date de l'arrêté: 
15/07/2021 - 27/12/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
N N A Voir le classement

Arrêté du 27 octobre 2020 - Manche

Date de l'arrêté: 
27/10/2020 - 15/07/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 17 juillet 2019
N N B Voir le classement

Arrêté du 15 juillet 2019 - Manche

Date de l'arrêté: 
15/07/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 4 février 2019
N N B Voir le classement

Arrêté du 4 février 2019 - Manche

Date de l'arrêté: 
04/02/2019 - 15/07/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 21 décembre 2017
N N B Voir le classement

Arrêté du 21 décembre 2017 - Manche

Date de l'arrêté: 
21/12/2017 - 04/02/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 08 novembre 2016
N N B Voir le classement

Arrêté du 8 novembre 2016 - Manche

Date de l'arrêté: 
08/11/2016 - 21/12/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
abroge les arrêtés du 21 janvier 2015 et du 07 juillet 2015
N N B Voir le classement

Arrêté du 21 janvier 2015 - Manche

Date de l'arrêté: 
21/01/2015 - 08/11/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge les arrêtés du 27/08/2010, 22/07/2011, 30/05/2012 et 16/04/2013
N N B Voir le classement

Arrêté du 27/08/2010

Date de l'arrêté: 
27/08/2010 - 21/01/2015
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
remplace et annule l'arrêté du 16 décembre 2005
N N B Voir le classement

Arrêté du 16/12/2005

Date de l'arrêté: 
16/12/2005 - 27/08/2010
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
remplace et annule l'arrêté du 7 mars 2003
N N A Voir le classement

Arrêté du 07/03/2003

Date de l'arrêté: 
07/03/2003 - 16/12/2005
N N A Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté du 05 décembre 2022 - Manche

Date de l'arrêté: 
05/12/2022
Commentaire: 
Abroge l'arrêté n° CM-S-2022-008 du 10 octobre 2022
Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 10/10/2022 - Manche

Date de l'arrêté: 
10/10/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours Microbiologie Voir le statut

Arrêté du 18 août 2022- Manche

Date de l'arrêté: 
18/08/2022
Commentaire: 
ARRETE PORTANT LEVÉE DE LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU CLASSEMENT DE SALUBRITÉ DE LA ZONE DE PRODUCTION 50-10 (BRETTEVILLE-SUR-AV) POUR LES COQUILLAGES DU GROUPE 3 (BIVALVES NON FOUISSEURS) ET ABROGEANT L'ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° CM­S-2022-006 DU 20 JUILLET 2022
Pas d'alerte en cours

ARRETE PORTANT LEVÉE DE LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU CLASSEMENT DE SALUBRITÉ DE LA ZONE DE PRODUCTION 50-10 (BRETTEVILLE-SUR-AV) POUR LES COQUILLAGES DU GROUPE 3 (BIVALVES NON FOUISSEURS) ET ABROGEANT L'ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° CM­S-2022-006 DU 20 JUILLET 2022

Voir le statut

Arrêté du 23/05/2012

Date de l'arrêté: 
23/05/2012
Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 11/05/2012

Date de l'arrêté: 
11/05/2012
Fermeture totale Microbiologie Voir le statut

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2021 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2021 21/05/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2020 01/05/2020
Haut