Atlas des zones de production et de reparcage de coquillages

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Batz-sur-Mer

44.05.02

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Derniers classements de la zone

Arrêté	GP1	GP2	GP3
Arrêté du 29 juin 2016 - Loire-Atlantique Date de l'arrêté: 29/06/2016 - 10/07/2017 Arrêté (fichier .pdf): 4420161P_.pdf	N	N	N	Voir le classement
Arrêté du 17 décembre 2015 - Loire-Atlantique Date de l'arrêté: 17/12/2015 - 29/06/2016 Arrêté (fichier .pdf): 4420152P.pdf Commentaire: modifie l'arrêté du 31 décembre 2009	N	N	N	Voir le classement
Arrêté du 31 décembre 2009 - Loire-Atlantique Date de l'arrêté: 31/12/2009 - 29/06/2016 Arrêté (fichier .pdf): 4420091P.pdf Commentaire: abroge l'arrêté du 30 octobre 2001	N	N	B	Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté	Statut	Commentaires	Motifs
Arrêté du 25/07/19 - Loire Atlantique Date de l'arrêté: 25/07/2019 Arrêté (fichier .pdf): Arrêté n° 40 du 25 juillet 2019.pdf	Pas d'alerte en cours			Voir le statut
Arrêté du 13/06/2019 - Loire-Atlantique Date de l'arrêté: 13/06/2019 Arrêté (fichier .pdf): arrêté 24.pdf	Alerte en cours	modifie l'arrêté n°22 du 6 juin	Toxines lipophiles (DSP)	Voir le statut
Arrêté du 31/05/2019 - Loire-Atlantique Date de l'arrêté: 31/05/2019 Arrêté (fichier .pdf): arrêté-21.pdf	Alerte en cours	modifiant l'arrêté 20/2019	Toxines lipophiles (DSP)	Voir le statut
Arrêté du 29/05/2019 - Loire-Atlantique Date de l'arrêté: 29/05/2019 Arrêté (fichier .pdf): arrêté-20.pdf	Alerte en cours		Toxines lipophiles (DSP)	Voir le statut

Rapports Ifremer

Titre	Lien du rapport	Date de publication
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Vendée. Période 2020‐2022	https://archimer.ifremer.fr/doc/00833/94483/101839.pdf	14/04/2023
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département Loire Atlantique. Période 2020‐2022	https://archimer.ifremer.fr/doc/00833/94470/101811.pdf	12/04/2023

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