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BANDE LITTORALE DE PORT LA NOUVELLE AU GRAU DE LA FRANQUI

11-21
Mettre à jour le statut de la zone

Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 16 décembre 2019 - Aude

Date de l'arrêté: 
16/12/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1120191P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 2 octobre 2017
 N B N Voir le classement

Arrêté du 2 octobre 2017 - Aude

Date de l'arrêté: 
02/10/2017 - 16/12/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1120171P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 16 juin 2015
 N B N Voir le classement

Arrêté du 16 juin 2015 - Aude

Date de l'arrêté: 
16/06/2015
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1120151P.pdf
Commentaire: 
abroge les arrêtés du 9 août 2010 et 27 janvier 2012
 N B N Voir le classement

Arrêté du 09/08/2010

Date de l'arrêté: 
09/08/2010 - 16/06/2015
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1120101P.pdf
Commentaire: 
abroge les arrêtés du 23 avril 2003, du 29 mars 2007 et du 23 juillet 2009
 N B N Voir le classement

Arrêté du 29/03/2007

Date de l'arrêté: 
29/03/2007 - 09/08/2010
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1120071P.pdf
Commentaire: 
portant modification de l'arrêté du 23 avril 2003
 N BP N Voir le classement

Arrêté du 23/04/2003

Date de l'arrêté: 
23/04/2003 - 09/08/2010
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 1120031P.pdf
 N N N Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté du 15/02/2024 - Aude

Date de l'arrêté: 
15/02/2024
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon DDTM-SML-2024-046-001.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 29/01/2024
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 2024-01-29 - Aude

Date de l'arrêté: 
29/01/2024 - 15/02/2024
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon DDTM-SML-2024-029-001.pdf
Commentaire: 
Nouvel arrêté du 2024-01-29
 Fermeture totale Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 14/03/2023 - Aude

Date de l'arrêté: 
14/03/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP-DDTM-SML-2023-073-001.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 11 janvier 2023
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 10/03/2023 - Aude

Date de l'arrêté: 
10/03/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP-DDTM-SML-2023-069-001.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 30/12/2022
 Pas d'alerte en cours Voir le statut
Pas d'alerte en cours

Arrêté du 2023-01-11 - Pyrénées-Orientales

Date de l'arrêté: 
11/01/2023 - 14/03/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP-DDT-SML-2023-011-001.pdf
Commentaire: 
Nouvel arrêté du 2023-01-11
 Alerte en cours

Attention : L'arrêté du 30 décembre 2022 (http://www.atlas-sanitaire-coquillages.fr/sites/default/files/arrete/221...) portant l'interdiction temporaire de la pêche, du ramassage, du transport, de la purification, de l'expédition, du stockage, de la distribution, de la commercialisation et de la mise à la consommation humaines des tellines de la zone 11.21 est toujours en vigueur (Présence de toxines lipophiles).

 Microbiologie Voir le statut

Arrêté du 30/12/2022 – Aude

Date de l'arrêté: 
27/12/2022 - 10/03/2023
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 221230-AP-DDTM-SML-2022-364-002.pdf
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 19/01/2022 - Aude

Date de l'arrêté: 
19/01/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP-DDTM-SML-2022-019-001.pdf
Commentaire: 
Levée d'interdiction temporaire de la pêche, du ramassage, du transport, de la purification, de l'expédition, du stockage, de la distribution, de la commercialisation et de la mise à consommation humaine des coquillages du groupe 2 (tellines) en provenance de la zone 11-21 bande littorale de Port-la-Nouvelle au Grau de la Franqui
 Pas d'alerte en cours

Levée d'interdiction temporaire de la pêche, du ramassage, du transport, de la purification, de l'expédition, du stockage, de la distribution, de la commercialisation et de la mise à consommation humaine des coquillages du groupe 2 (tellines) en provenance de la zone 11-21 bande littorale de Port-la-Nouvelle au Grau de la Franqui.

 Voir le statut

Arrêté du 10/01/2022 - Aude (11)

Date de l'arrêté: 
10/01/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon AP-220110-Fermeture-tellines-zone11-21.pdf
Commentaire: 
Interdiction de la pêche, du ramassage, du transport, de la purification, de l'expédition, du stockage, de la distribution, de la commercialisation et de la mise à la consommation humaine des coquillages du groupe 2 (tellines) en provenance de la zone 11.21 Bande littorale de Port-la-Nouvelle au Grau de la Franqui
 Alerte en cours

Interdiction de la pêche, du ramassage, du transport, de la purification, de l'expédition, du stockage, de la distribution, de la commercialisation et de la mise à la consommation humaine des coquillages du groupe 2 (tellines) en provenance de la zone 11.21 Bande littorale de Port-la-Nouvelle au Grau de la Franqui

 Microbiologie Voir le statut

Arrêté du 21/01/2021 - Aude

Date de l'arrêté: 
21/01/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 2021021-0001.pdf
 Pas d'alerte en cours Voir le statut

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Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Région Occitanie. Période 2021-2023 Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Région Occitanie. Période 2021-2023 28/05/2024
Etude de la qualité microbiologique et chimique des zones de production n°11.21 et 11.12 Sud Zone n°11.21 « Bande Littorale de Port La Nouvelle à la Franqui » et n°11.12 S « Etang de Bages Sigean Sud » https://archimer.ifremer.fr/doc/00514/62606/66966.pdf 10/08/2023
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole d'Occitanie. Période 2020‐2022 https://archimer.ifremer.fr/doc/00839/95123/102836.pdf 21/03/2023
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Région Occitanie. Edition 2021 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Région Occitanie. Edition 2021 31/05/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Région Occitanie. Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Région Occitanie. Edition 2020 05/09/2020
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