Portail national d’accès aux zones de production et de reparcage de coquillages

Anneville-sur-Mer

Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 27 décembre 2022 - Manche

Date de l'arrêté: 
27/12/2022
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 17/07/2021
N N B Voir le classement

Arrêté du 15/07/2021 - Manche

Date de l'arrêté: 
15/07/2021 - 27/12/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
N N B Voir le classement

Arrêté du 11/01/2021 - Manche

Date de l'arrêté: 
11/01/2021
N B A Voir le classement

Arrêté du 04 novembre 2020 - Manche

Date de l'arrêté: 
04/11/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
X X B Voir le classement

Arrêté du 27 octobre 2020 - Manche

Date de l'arrêté: 
27/10/2020 - 15/07/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 17 juillet 2019
X X A Voir le classement

Arrêté du 15 juillet 2019 - Manche

Date de l'arrêté: 
15/07/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 4 février 2019
X X A Voir le classement

Arrêté du 4 février 2019 - Manche

Date de l'arrêté: 
04/02/2019 - 15/07/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 21 décembre 2017
X X B Voir le classement

Arrêté du 21 décembre 2017 - Manche

Date de l'arrêté: 
21/12/2017 - 04/02/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 08 novembre 2016
N N B Voir le classement

Arrêté du 8 novembre 2016 - Manche

Date de l'arrêté: 
08/11/2016 - 21/12/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
abroge les arrêtés du 21 janvier 2015 et du 07 juillet 2015
N N B Voir le classement

Arrêté du 21 janvier 2015 - Manche

Date de l'arrêté: 
21/01/2015 - 08/11/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge les arrêtés du 27/08/2010, 22/07/2011, 30/05/2012 et 16/04/2013
N B B Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté du 16/07/2021 - Manche

Date de l'arrêté: 
16/07/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 2 juillet 2021
Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 02/07/2021 - Manche

Date de l'arrêté: 
02/07/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours Microbiologie Voir le statut

Arrêté du 05/03/2018 - Manche

Date de l'arrêté: 
05/03/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 20/02/2018 - Manche

Date de l'arrêté: 
20/02/2018
Alerte en cours Microbiologie Voir le statut

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2021 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2021 21/05/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2020 01/05/2020
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