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Derniers classements de la zone

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Arrêté du 01/07/2021 - Seine Maritime

Date de l'arrêté: 
01/07/2021
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 18 février 2021
N N A Voir le classement

Arrêté du 18 février 2021 - Seine-Maritime

Date de l'arrêté: 
18/02/2021 - 01/07/2021
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 15 octobre 2019
N N B Voir le classement

Arrêté du 15 octobre 2019 - Seine-Maritime

Date de l'arrêté: 
15/10/2019 - 18/02/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 10 juillet 2018
N N B Voir le classement

Arrêté du 10 juillet 2018 - Seine-Maritime

Date de l'arrêté: 
10/07/2018 - 15/10/2019
Commentaire: 
Abroge arrêté du 1er septembre 2017
N N B Voir le classement

Arrêté du 01 septembre 2017 - Seine-Maritime

Date de l'arrêté: 
01/09/2017 - 10/07/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 1er avril 2016
N N B Voir le classement

Arrêté du 1 avril 2016 - Seine Maritime

Date de l'arrêté: 
01/04/2016 - 01/09/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 17 juillet 2014
N N C Voir le classement Classement saisonnier
Consulter la périodicité

Arrêté du 17 juillet 2014 - Seine Maritime

Date de l'arrêté: 
17/07/2014 - 01/04/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
abroge les arrêtés du 21/01/2004 et 09/08/2013
N N B Voir le classement Classement saisonnier
Consulter la périodicité

Arrêté du 21/01/2004

Date de l'arrêté: 
21/01/2004 - 17/07/2014
Arrêté (fichier .pdf): 
N N BP Voir le classement

Arrêté du 01/07/1998

Date de l'arrêté: 
01/07/1998 - 21/01/2004
B N B Voir le classement

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Seine-Maritime. Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole en Normandie. Départements du Calvados, de la Manche et de la Sein 01/05/2020
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