Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 8 juillet 2022-Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
08/07/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrete_Class_zone_prod_202_signe_annexe_2022.pdf
Commentaire: 
Arrêté n° /2022 portant classement de salubrité des zones de production de coquillages vivants sur le littoral du département de la Loire-Atlantique
 N N B Voir le classement

Arrêté du 31 juillet 2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/07/2020 - 08/07/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon SKM_C250i20082416120.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 31 décembre 2019.
 N N B Voir le classement

Arrêté du 31 décembre 2019 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/12/2019 - 31/07/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420191P.pdf
Commentaire: 
Modifie l'arrêté du 8 août 2018
 N N B Voir le classement

Arrêté du 08 août 2018 - Loire Atlantique

Date de l'arrêté: 
08/08/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420181P_v2.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 10 juillet 2017
 N N B Voir le classement

Arrêté du 10 juillet 2017 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
10/07/2017 - 08/08/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420171P.pdf
 N N B Voir le classement

Arrêté du 29 juin 2016 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
29/06/2016 - 10/07/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420161P_.pdf
 N N B Voir le classement

Arrêté du 31 décembre 2009 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/12/2009 - 29/06/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 4420091P.pdf
Commentaire: 
abroge l'arrêté du 30 octobre 2001
 N N B Voir le classement

Arrêté du 03/06/2004

Date de l'arrêté: 
03/06/2004
 N N BP Voir le classement

Arrêté du 30/10/2001

Date de l'arrêté: 
30/10/2001 - 31/12/2009
 N N B Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté du 07/05/2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
07/05/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon arrêté 29 du 07 mai 2020.pdf
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 25/07/19 - Loire Atlantique

Date de l'arrêté: 
25/07/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté n° 40 du 25 juillet 2019.pdf
 Pas d'alerte en cours

Abroge l'arrêté du 11 juillet 2019

 Voir le statut

Arrêté du 11/07/19 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
11/07/2019 - 25/07/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté n° 33 du 11 juillet 2019.pdf
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 04/07/2019 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
04/07/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté n° 29 du 4 juillet 2019.pdf
 Alerte en cours

l'arrêté du 6 juin est abrogé

 Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 27/06/2019 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
27/06/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté n° 28 du 27 juin 2019.pdf
 Alerte en cours

modifie l'arrêté du 6 juin

 Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 20/06/2019 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
20/06/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon arrêté 26 du 20 juin 2019.pdf
 Alerte en cours

modifie l'arrêté du 6 juin 2019

 Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 06/06/2019 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
06/06/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté n° 22 du 6 juin 2019.pdf
 Alerte en cours

abroge les arrêtés n° 16, 20 et 21

 Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 31/05/2019 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/05/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon arrêté-21.pdf
 Alerte en cours

modifiant l'arrêté 20/2019

 Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 29/05/2019 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
29/05/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon arrêté-20.pdf
 Alerte en cours

modifiant l'arrêté 16/2019

 Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 23/05/2019 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
23/05/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon Arrêté n° 16 du 23 mai 2019.pdf
 Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

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