Atlas des zones de production et de reparcage de coquillages

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ETANG DU GRAZEL

11-05

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Derniers classements de la zone

Arrêté	GP1	GP2	GP3
Arrêté du 16 décembre 2019 - Aude Date de l'arrêté: 16/12/2019 Arrêté (fichier .pdf): 1120191P.pdf Commentaire: Abroge l'arrêté du 2 octobre 2017	N	N	B	Voir le classement
Arrêté du 2 octobre 2017 - Aude Date de l'arrêté: 02/10/2017 - 16/12/2019 Arrêté (fichier .pdf): 1120171P.pdf Commentaire: Abroge l'arrêté du 16 juin 2015	N	N	B	Voir le classement
Arrêté du 16 juin 2015 - Aude Date de l'arrêté: 16/06/2015 Arrêté (fichier .pdf): 1120151P.pdf Commentaire: abroge les arrêtés du 9 août 2010 et 27 janvier 2012	N	N	B	Voir le classement
Arrêté du 27 janvier 2012 - Aude Date de l'arrêté: 27/01/2012 - 16/06/2015 Arrêté (fichier .pdf): 1120121P.pdf Commentaire: modifie l'arrêté du 09/08/2010	N	C	N	Voir le classement
Arrêté du 09/08/2010 Date de l'arrêté: 09/08/2010 - 16/06/2015 Arrêté (fichier .pdf): 1120101P.pdf Commentaire: abroge les arrêtés du 23 avril 2003, du 29 mars 2007 et du 23 juillet 2009	A	B	B	Voir le classement
Arrêté du 23/04/2003 Date de l'arrêté: 23/04/2003 - 09/08/2010 Arrêté (fichier .pdf): 1120031P.pdf	A	B	B	Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté	Statut	Commentaires	Motifs
Arrêté du 03/06/2022 - Aude Date de l'arrêté: 03/06/2022 Arrêté (fichier .pdf): AP-2022-0154-001-zone-11-05.pdf Commentaire: Abroge l'arrêté du 19 mai 2022	Pas d'alerte en cours			Voir le statut
Arrêté du 19-05-2022 - Aude Date de l'arrêté: 20/05/2022 Arrêté (fichier .pdf): AP-2022-139-001-zone-11-05.pdf Commentaire: ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° DDTM-SML-2022-139-001 portant interdiction temporaire de la pêche, du ramassage, du transport, de la purification, de l'expédition, du stockage, de la distribution, de la commercialisation et de la mise à la consommation humaine des coquillages du groupe 3 (moules) en provenance de la zone 11-05 « Etang du Grazel »	Alerte en cours	ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° DDTM-SML-2022-139-001 portant interdiction temporaire de la pêche, du ramassage, du transport, de la purification, de l'expédition, du stockage, de la distribution, de la commercialisation et de la mise à la consommation humaine des coquillages du groupe 3 (moules) en provenance de la zone 11-05 « Etang du Grazel »	Toxines lipophiles (DSP)	Voir le statut
Arrêté du 12/05/2022 - Aude Date de l'arrêté: 12/05/2022 Arrêté (fichier .pdf): 2022-132-002.pdf Commentaire: Abroge l'arrêté du 28 avril 2022	Pas d'alerte en cours			Voir le statut
Arrêté du 28/04/2022- Aude Date de l'arrêté: 29/04/2022 Commentaire: ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° DDTM-SM L-2022-118-001 portant interdiction temporaire de la pêche, du ramassage, du transport, de la purification, de l'expédition, du stockage, de la distribution, de la commercialisation et de la mise à la consommation humaine des coquillages du groupe 3 (moules) en provenance de la zone 11-05 « Etang du Grazel »	Alerte en cours	ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° DDTM-SM L-2022-118-001 portant interdiction temporaire de la pêche, du ramassage, du transport, de la purification, de l'expédition, du stockage, de la distribution, de la commercialisation et de la mise à la consommation humaine des coquillages du groupe 3 (moules) en provenance de la zone 11-05 « Etang du Grazel »	Toxines lipophiles (DSP)	Voir le statut
Arrêté du 04/02/2022 - Aude Date de l'arrêté: 04/02/2022 Arrêté (fichier .pdf): 2022-035-001.pdf Commentaire: Abroge l'arrêté du 14 janvier 2022	Pas d'alerte en cours			Voir le statut
Arrêté du 14/01/2022 - Aude Date de l'arrêté: 14/01/2022 Arrêté (fichier .pdf): AP-DDTM-SML-2022-014-001.pdf	Alerte en cours		Toxines lipophiles (DSP)	Voir le statut
Arrêté du 07/12/2021 - Aude Date de l'arrêté: 07/12/2021 Arrêté (fichier .pdf): 211207-AP-DDTM-SML-2021-341-0001.pdf Commentaire: Abroge l'arrêté du 26 novembre 2021	Pas d'alerte en cours			Voir le statut
Arrêté du 26/11/2021 - Aude Date de l'arrêté: 26/11/2021 Arrêté (fichier .pdf): AP-2021330-0001-du26novembre2021.pdf	Alerte en cours		Microbiologie	Voir le statut
Arrêté du 04/06/2020 - Aude Date de l'arrêté: 04/06/2020 Arrêté (fichier .pdf): 2020156-0001.pdf	Pas d'alerte en cours			Voir le statut
Arrêté du 28/05/2020 - Aude Date de l'arrêté: 28/05/2020 Arrêté (fichier .pdf): 2020149-0001.pdf	Alerte en cours		Microbiologie	Voir le statut

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Rapports Ifremer

Titre	Lien du rapport	Date de publication
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Région Occitanie. Edition 2021	Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Région Occitanie. Edition 2021	31/05/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Région Occitanie. Edition 2020	Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Région Occitanie. Edition 2020	05/09/2020

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