Baie de Quiberon - Anse du Men Du

56.08.3
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Arrêté du 19 janvier 2022 - Morbihan

Date de l'arrêté: 
31/01/2022 - 06/07/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 2022-01-19_AP_classement_surveillance_zone_production.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 24 juin 2020
 N B N Voir le classement

Arrêté du 24 juin 2020 - Morbihan

Date de l'arrêté: 
24/06/2020 - 19/01/2022
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 5620201P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 29 septembre 2017
 N B N Voir le classement

Arrêté du 29 septembre 2017 - Morbihan

Date de l'arrêté: 
29/09/2017 - 24/06/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 5620171P.pdf
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 26 août 2015
 N B N Voir le classement

Arrêté du 07 octobre 2015 - Morbihan

Date de l'arrêté: 
07/10/2015
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 5620152P.pdf
Commentaire: 
modifie l'arrêté du 26 août 2015
 N B N Voir le classement
N B N Voir le classement

Arrêté du 13/08/2013

Date de l'arrêté: 
13/08/2013 - 26/08/2015
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 5620131P.pdf
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aborge l'arrêté du 17 février 2010
 N B B Voir le classement

Arrêté du 17/02/2010

Date de l'arrêté: 
17/02/2010 - 13/08/2013
Arrêté (fichier .pdf): 
PDF icon 5620101P.pdf
Commentaire: 
abroge l'arrêté du 12 février 2001
 N B B Voir le classement

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département du Morbihan. Edition 2021 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département du Morbihan. Edition 2021 27/04/2021
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département du Morbihan. Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département du Morbihan. Edition 2020 01/04/2020
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