Pointe de Penchâteau

Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 08 août 2018 - Loire Atlantique

Date de l'arrêté: 
08/08/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 10 juillet 2017
N B B Voir le classement

Arrêté du 10 juillet 2017 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
10/07/2017 - 08/08/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
N B B Voir le classement

Arrêté du 29 juin 2016 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
29/06/2016 - 10/07/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
N B B Voir le classement

Arrêté du 16 mai 2012 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
16/05/2012
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
modifie l'arrêté du 31 décembre 2009
N B BP Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté du 08/08/2019 - Loire Atlantique

Date de l'arrêté: 
08/08/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
abroge l'article 3 de l'arrêté 44 du 01/08/2019
Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 01/08/2019 - Loire Atlantique

Date de l'arrêté: 
01/08/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge les arrêtés des 16 mai et 25 juillet 2019
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 25/07/2019 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
25/07/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours

abroge l'arrêté du 11 juillet

Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 11/07/19 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
11/07/2019 - 25/07/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 31/05/2019 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/05/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut
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