Ouest du Pertuis d'Antioche

Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 10 octobre 2019 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
10/10/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 20 décembre 2018
N N A Voir le classement

Arrêté du 20 Décembre 2018 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
20/12/2018 - 10/10/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté n°17-1081 du 12 juin 2017
N N A Voir le classement

Arrêté du 12 juin 2017 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
12/06/2017 - 20/12/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge les arrêtés du 10 février 2014 et du 31 juillet 2014
N N A Voir le classement

Arrêté du 10 février 2014 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
10/02/2014 - 12/06/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge les arrêtés du 03/02/2010 et du 07/05/2013
N N A Voir le classement

Arrêté du 7 mai 2013 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
07/05/2013 - 10/02/2014
Commentaire: 
modifie l'arrêté du 03/02/2010
N N A Voir le classement

Arrêté du 03/02/2010 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
03/02/2010 - 10/02/2014
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
abroge l'arrêté du 1er juillet 2002
N N A Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté d'interdiction du 19/11/2019 - Charente-Martime

Date de l'arrêté: 
19/11/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours Microbiologie Voir le statut

Arrêté du 27/06/2019 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
27/06/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 06/06/2019 - Charente-Martime

Date de l'arrêté: 
06/06/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 01/06/2018

Date de l'arrêté: 
01/06/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 24/05/2018 - Charente-Martime

Date de l'arrêté: 
24/05/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Modifiant l'arrêté du 18-920 du 18 mai 23018
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 18/05/2018 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
18/05/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
abrogé par l'arrêté du 24/05/2018
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut
Haut