Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 31 juillet 2020 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/07/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 31 décembre 2019.
N N B Voir le classement

Arrêté du 31 décembre 2019 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/12/2019 - 31/07/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Modifie l'arrêté du 8 août 2018
N N B Voir le classement

Arrêté du 08 août 2018 - Loire Atlantique

Date de l'arrêté: 
08/08/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 10 juillet 2017
N N B Voir le classement

Arrêté du 10 juillet 2017 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
10/07/2017 - 08/08/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
N N B Voir le classement

Arrêté du 29 juin 2016 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
29/06/2016 - 10/07/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
N N B Voir le classement

Arrêté du 31 décembre 2009 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/12/2009 - 29/06/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
abroge l'arrêté du 30 octobre 2001
N N B Voir le classement

Arrêté du 03/06/2004

Date de l'arrêté: 
03/06/2004
N N B Voir le classement

Arrêté du 30/10/2001

Date de l'arrêté: 
30/10/2001 - 31/12/2009
N N B Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté du 18/10/2021 - Loire Atlantique

Date de l'arrêté: 
18/10/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté préfectoral 67/2021 du 7 octobre 2021 pour la zone 44.14
Pas d'alerte en cours

Abroge l'arrêté préfectoral 67/2021 du 7 octobre 2021 pour la zone 44.14

Voir le statut

Arrêté du 18/10/2021 - Loire Atlantique

Date de l'arrêté: 
18/10/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté préfectoral 67/2021 du 7 octobre 2021 pour la zone 44.14
Pas d'alerte en cours

Abroge l'arrêté préfectoral 67/2021 du 7 octobre 2021 pour la zone 44.14

Voir le statut

Arrêté du 18/10/2021 - Loire Atlantique

Date de l'arrêté: 
18/10/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté préfectoral 67/2021 du 7 octobre 2021 pour la zone 44.14
Pas d'alerte en cours

Abroge l'arrêté préfectoral 67/2021 du 7 octobre 2021 pour la zone 44.14

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Arrêté du 07/10/2021 - Loire Atlantique

Date de l'arrêté: 
07/10/2021
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Prise de mesures de restriction pour tous les coquillages zone 44.14
Alerte en cours

Mesures de restriction sur tous les coquillages

Microbiologie Voir le statut

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de Loire-Atlantique. Edition 2020 24/04/2020
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